1. Accueil
  2. Cadastre Arçon
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02502421P0006
Permis de construire
N° PC 02502421P0006
Ville de Arçon · 25300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
9 GRANDE RUE ARCON 25300
Date d'autorisation
23/08/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 177
Superficie du terrain
2418 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
86 m²
← Toutes les autorisations à Arçon Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation23/08/2021
Ouverture du chantier20/10/2021
Achèvement des travaux01/12/2022

👤Demandeur

Code postal25300
LocalitéARCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneArçon (25024)
Code postal25300
Adresse9 GRANDE RUE ARCON 25300
ParcellesAA 177
Superficie terrain2418 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 3 pièces1
Surface habitable avant118 m²
Surface habitable créée86 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.