Permis de construire n° PC 02502419R0009 à Arçon

Permis de construire

N° PC 02502419R0009

Ville de Arçon · 25300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT CHEMIN DE LA ARCON 25300

Date d'autorisation

15/07/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 293

Superficie du terrain

577 m²

Logements créés

Surface habitable créée

119 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation15/07/2019

Ouverture du chantier30/09/2019

Achèvement des travaux15/02/2021

👤Demandeur

Code postal25300

LocalitéLA CLUSE-ET-MIJOUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneArçon (25024)

Code postal25300

AdresseLOTISSEMENT CHEMIN DE LA ARCON 25300

ParcellesAA 293

Superficie terrain577 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée119 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.