Permis de construire n° PC 02502420P0002 à Arçon

Permis de construire

N° PC 02502420P0002

Ville de Arçon · 25300

Bénéficiaire

GAEC DU SEQUOIA

Adresse du terrain

LA MARE ARCON 25300

Date d'autorisation

27/02/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 449

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

576 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation27/02/2020

Ouverture du chantier02/02/2021

Achèvement des travaux10/01/2022

👤Demandeur

DénominationGAEC DU SEQUOIA

SIRET35354828200014

SIREN353548282

Code postal25300

LocalitéARCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneArçon (25024)

Code postal25300

AdresseLA MARE ARCON 25300

ParcellesA 449

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée576 m²

Surface agricole créée576 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.