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Permis de construire de la ville de Chapelle-des-Bois

Plan cadastre Chapelle-des-Bois  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AB41
AB42 		Permis de construire 2024-10-08 08/10/2024 COMMUNE DE CHAPELLE-DES-BOIS
 9 m² 1 PLACE DE LA FRUITIERE CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
A393 Permis de construire 2023-06-19 19/06/2023 155 m² LOT 1 LOTISSEMENT LE BOIS DU CRE CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
A387 Permis de construire 2023-04-18 18/04/2023 116 m² LOTISSEMENT LE BOIS DU CRE CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
A392 Permis de construire 2023-04-11 11/04/2023 146 m² 12 LE BOIS DU CRET CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
E38 Permis de construire 2022-04-19 19/04/2022 0 m² CHAUMOZ CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
AB169
AB3
H206 		Permis de construire 2022-01-21 21/01/2022 18 m² 5 ROUTE DES PATURAGES CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
Permis de construire 2021-11-29 29/11/2021 4 m² Détails
A406 Permis de construire 2021-10-11 11/10/2021 CHALET BEAUJON
 148 m² AU BATIS LOT F CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
A408 Permis de construire 2021-02-02 02/02/2021 91 m² 26 ROUTE DES PATURAGES CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
A388 Permis de construire 2021-01-22 22/01/2021 149 m² LOT 8 LOTISSEMENT LE BOIS DU CRE CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
C164 Permis de construire 2020-07-31 31/07/2020 148 m² 26 ROUTE PINCIPALE CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
AB41
AB42 		Permis de construire 2020-05-29 29/05/2020 COMMUNE DE CHAPELLE-DES-BOIS
 21 m² 1 PLACE DE LA FRUITIERE CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
AB96
AB98 		Permis de construire 2020-05-18 18/05/2020 140 m² 8 ROUTE DES PATURAGES CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
A391 Permis de construire 2020-01-23 23/01/2020 199 m² LOT 1 LOTISSEMENT LE BOIS DU CRE CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
A386 Permis de construire 2019-05-21 21/05/2019 163 m² LOTISSEMENT LE BOIS DU CRE LE CRETET DES CARRIERES CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
A375P Permis de construire 2019-04-27 27/04/2019 138 m² LOT 5 LOTISSEMENT BOIS DU CRET CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
A374 Permis de construire 2019-03-23 23/03/2019 143 m² LE BOIS DE CRET PARCELLE N_1 CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
A375 Permis de construire 2018-09-14 14/09/2018 261 m² LOTISSEMENT LE BOIS DU CRE LOT 14 CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
A374P Permis de construire 2018-08-02 02/08/2018 149 m² LOT 4 LOTISSEMENT LE BOIS DU CRE CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
D463
D533
D5 		Permis de construire 2017-07-07 07/07/2017 0 m² 17 RTE DU JURA CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails
B218
B216 		Permis de construire 2017-05-03 03/05/2017 131 m² 16 COMBE DES CIVES CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails
E320 Permis de construire 2017-04-28 28/04/2017 162 m² LES ANTOINES CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails
AB177
A197
A195 		Permis de construire 2016-09-17 17/09/2016 SCI BOURGEOIS LES CABOULES
 23 m² 9 RUE DES PATURAGES CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails
AB138 Permis de construire 2016-08-01 01/08/2016 112 m² 20 RUE LES CARIAS CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails
E285 Permis de construire 2016-06-27 27/06/2016 171 m² RUE CHEZ MICHEL CHAUMELLE CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails
AB184 Permis de construire 2016-04-12 12/04/2016 141 m² 2 LOT CARIAS CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails
H231 Permis de construire 2015-03-10 10/03/2015 165 m² 5 CHEM DES MARAIS BLANCS CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails
A370 Permis de construire 2013-08-16 16/08/2013 154 m² LE CRETET DES CARRIERES CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails
A371 Permis de construire 2013-08-16 16/08/2013 164 m² LE CRETET DES CARRIERES CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails
A294 Permis de construire 2013-03-23 23/03/2013 42 m² 20 RTE DES PATURAGES CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
0H272 Permis de construire 2026-03-19 19/03/2026 DES MURGERS
 542 m² 2 LES MURGERS CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
H227
H47 		Permis de construire 2026-01-22 22/01/2026 GAEC BLONDEAU
 232 m² 6 ROUTE DES CLARINES CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
B218 Permis de construire 2025-07-11 11/07/2025 574 m² 14 COMBE DES CIVES CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
B199
B213
B94 		Permis de construire 2024-09-26 26/09/2024 GAEC DE LA COMBES DES CIVES
 986 m² 24 LA COMBE DES CIVES CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
H227 Permis de construire 2024-08-22 22/08/2024 GAEC BLONDEAU
 330 m² 6 ROUTE DES CLARINES CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
A188
A211
H156 		Permis de construire 2024-04-04 04/04/2024 LES BATIS
 59 m² 6 CHEMIN DU GRAND TETRAS CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
E215
E316
E317 		Permis de construire 2023-11-14 14/11/2023 77 m² 26 ROUTE DU JURA CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
E319 Permis de construire 2023-03-31 31/03/2023 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES PRES HAUTS
 124 m² 14 ROUTE DU JURA CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
AB206
AB207 		Permis de construire 2022-08-30 30/08/2022 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
 174 m² CHEMIN DE LA PORCHERIE CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
A373
AB142 		Permis de construire 2021-08-06 06/08/2021 149 m² 12 LOT LES CARIAS CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
A352 Permis de construire 2021-08-06 06/08/2021 336 m² 5 ROUTE DES PATURAGES CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
H219 Permis de construire 2021-04-26 26/04/2021 5 m² ROUTE DES CLARINES CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
A362 Déclaration préalable 2021-03-11 11/03/2021 0 m² 26 ROUTE DES PATURAGES CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
E3 Déclaration préalable 2021-03-04 04/03/2021 12 m² LIEU DIT LA CHAUMOZ CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
B215 Déclaration préalable 2020-07-03 03/07/2020 SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
 4 m² LA COMBE DES CIVES CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
AB41
AB42 		Permis de construire 2020-05-29 29/05/2020 COMMUNE DE CHAPELLE-DES-BOIS
 13 m² 1 PLACE DE LA FRUITIERE CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
E316 Permis de construire 2018-08-07 07/08/2018 347 m² 28 ROUTE DU JURA CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
A211 Déclaration préalable 2017-05-20 20/05/2017 LES BATIS
 13 m² 6 CHEM DU GRAND TETRAS CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails
A361 Permis de construire 2016-09-17 17/09/2016 25 m² IMP CHALET PIN CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails
B0186P Permis de construire 2016-06-06 06/06/2016 LA CHAPELLE DES BOIS
 176 m² LD COMBES DES CIVES CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails
AB39 Permis de construire 2016-02-20 20/02/2016 SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS
 35 m² 2 PL DE LA FRUITIERE CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails
AB108
AB35
AB34 		Permis de construire 2015-12-03 03/12/2015 SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS
 259 m² LD AU VILLAGE CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails
H228
H227
H47 		Permis de construire 2014-09-11 11/09/2014 GAEC BLONDEAU
 254 m² 6 RTE DES CLARINES CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails
AB35
AB34 		Permis de construire 2014-08-01 01/08/2014 SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS
 244 m² AU VILLAGE CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails
E287 Permis de construire 2014-06-20 20/06/2014 603 m² 14 RTE DU JURA CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails
AB34
AB35 		Permis de construire 2013-10-01 01/10/2013 SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS
 252 m² AU VILLAGE CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails
B95
B97
B199 		Permis de construire 2013-02-19 19/02/2013 1236 m² LES MAISONS BRULEES CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
B205 2021-09-23 23/09/2021 3162 m² COMBES DES CIVES CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
AB50 2020-03-26 26/03/2020 940 m² ROUTE PRINCIPALE CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
C164 2020-03-07 07/03/2020 1715 m² ROUTE PRINCIPALE CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
AB202 2020-03-07 07/03/2020 2810 m² ROUTE PRINCIPALE CHAPELLE DES BOIS 25240 Détails
AB378
AB375
AB374 		2017-05-04 04/05/2017 COMMUNE DE CHAPELLE-DES-BOIS
 0 m² 18 LOTISSEMENT DES CARIAS CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AB73 2015-07-20 20/07/2015 0 m² CHAPELLE-DES-BOIS 25240 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Chapelle-des-Bois

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Chapelle-des-Bois ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Chapelle-des-Bois depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Chapelle-des-Bois, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.