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La commune de Chapelle-des-Bois dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Chapelle-des-Bois

Code postal : 25240
Code INSEE : 25121
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Chapelle-des-Bois

2, route Principale
25240 Chapelle-des-Bois
+33 3 81 69 27 24
Contacter la mairie

Géomètres à Chapelle-des-Bois

Cabinet LAMY Nicolas
39400 MOREZ
SARL Cabinet Olivier COLIN
39304 CHAMPAGNOLE

Les derniers Permis de Construire à Chapelle-des-Bois Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
A393 Permis de construire 2023 Particuliers 155 m² LOT 1 LOTISSEMENT LE BOIS DU CRE
A387 Permis de construire 2023 Particuliers 116 m² LOTISSEMENT LE BOIS DU CRE
A392 Permis de construire 2023 Particuliers 146 m² 12 LE BOIS DU CRET
E38 Permis de construire 2022 Particuliers 0 m² CHAUMOZ
AB169 AB3 H206 Permis de construire 2021 Particuliers 18 m² 5 ROUTE DES PATURAGES
Permis de construire 2021 Particuliers 4 m² 12 vers l'eglise
A406 Permis de construire 2021 CHALET BEAUJON 148 m² AU BATIS LOT F
A408 Permis de construire 2020 Particuliers 91 m² 26 ROUTE DES PATURAGES
A388 Permis de construire 2020 Particuliers 149 m² LOT 8 LOTISSEMENT LE BOIS DU CRE
C164 Permis de construire 2020 Particuliers 148 m² 26 ROUTE PINCIPALE

Consultez le cadastre de Chapelle-des-Bois grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Chapelle-des-Bois vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Chapelle-des-Bois et ses alentours. Le relevé cadastral de Chapelle-des-Bois vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Chapelle-des-Bois vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Chapelle-des-Bois ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chapelle-des-Bois

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Chapelle-des-Bois, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Chapelle-des-Bois à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Chapelle-des-Bois au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Chapelle-des-Bois. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Chapelle-des-Bois dans tous les formats désirés.

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