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La commune de Bellefontaine dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Bellefontaine

Code postal : 39400
Code INSEE : 39047
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Bellefontaine

4301, route des Fontaines
39400 Bellefontaine
+33 3 84 33 08 61
Contacter la mairie

Géomètres à Bellefontaine

Cabinet LAMY Nicolas
39400 MOREZ
SARL GOY Géomètres-Experts Associés
01220 DIVONNE LES BAINS

Les derniers Permis de Construire à Bellefontaine Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AH200 Permis de construire 2024 Particuliers 32 m² 59 lotissement Michel
AI565 AI561 Permis de construire 2021 Particuliers 198 m² LOT au Village - lot 3
AM415 Permis de construire 2020 Particuliers 134 m² LOT Bernard - lot 1 Vers les grands biefs
AP202 AP278 AP272 Permis de construire 2019 Particuliers 40 m² 6846 RTE DES FONTAINES
AM296 Permis de construire 2018 Particuliers 45 m² VERS LES GRANDS BIEFS
AM418 AM414 Permis de construire 2018 Particuliers 134 m² LOT BERNARD - lot 4 VERS LES GRANDS BIEFS
AI564 AI562 Permis de construire 2018 Particuliers 113 m² CHEM DU BIEF DES OEILLETS
AM420 Permis de construire 2018 Particuliers 94 m² VERS LES GRANDS BIEFS
AI429 Permis de construire 2018 Particuliers 218 m² LOTISSEMENT AU VILLAGE LO
AI68 AI69 AI70 Permis de construire 2018 COMMUNE DE BELLEFONTAINE 0 m² 4309 RTE DES FONTAINES

Consultez le cadastre de Bellefontaine grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Bellefontaine vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bellefontaine et ses alentours. Le relevé cadastral de Bellefontaine vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bellefontaine vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bellefontaine ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bellefontaine

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bellefontaine, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bellefontaine à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Bellefontaine au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bellefontaine. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bellefontaine dans tous les formats désirés.

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