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Permis de construire
N° PC 02512123P0006
Ville de Chapelle-des-Bois · 25240
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT 1 LOTISSEMENT LE BOIS DU CRE CHAPELLE DES BOIS 25240
Date d'autorisation
19/06/2023
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 393
Superficie du terrain
1004 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
155 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation19/06/2023
Ouverture du chantier28/08/2023
Achèvement des travaux10/09/2024

👤Demandeur

Code postal39400
LocalitéMORBIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChapelle-des-Bois (25121)
Code postal25240
AdresseLOT 1 LOTISSEMENT LE BOIS DU CRE CHAPELLE DES BOIS 25240
ParcellesA 393
Superficie terrain1004 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée155 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.