Permis de construire n° PC 02512121P0006 à Chapelle-des-Bois

Permis de construire

N° PC 02512121P0006

Ville de Chapelle-des-Bois · 25240

Bénéficiaire

CHALET BEAUJON

Adresse du terrain

AU BATIS LOT F CHAPELLE DES BOIS 25240

Date d'autorisation

11/10/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 406

Superficie du terrain

504 m²

Logements créés

Surface habitable créée

148 m²

← Toutes les autorisations à Chapelle-des-Bois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation11/10/2021

Ouverture du chantier06/11/2021

👤Demandeur

DénominationCHALET BEAUJON

SIRET87756167000010

SIREN877561670

Code postal25520

LocalitéGOUX LES USIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChapelle-des-Bois (25121)

Code postal25240

AdresseAU BATIS LOT F CHAPELLE DES BOIS 25240

ParcellesA 406

Superficie terrain504 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée148 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.