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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Foncine-le-Haut

Code postal : 39460
Code INSEE : 39228
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Foncine-le-Haut

58, Grande rue
39460 Foncine-le-Haut
+33 3 84 51 90 77
Contacter la mairie

Géomètres à Foncine-le-Haut

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (CHAMPAGNOLE)
95 rue Jean-Claude PONSAR BP 134
39300 CHAMPAGNOLE
à 15,4 km de Foncine-le-Haut

Cabinet LAMY Nicolas
24 Quai Jobez
39400 HAUTS DE BIENNE
à 15,8 km de Foncine-le-Haut

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Foncine-le-Haut

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AN302 Déclaration préalable 2025-12-23 23/12/2025 COMMUNE DE FONCINE LE HAUT
90 m² 28 GRANDE RUE FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
AK505
AK527
Permis de construire 2025-12-16 16/12/2025 0 m² LOTISSEMENT SOUS LE ROCHER FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
E21
E862
E864
Permis de construire 2025-11-03 03/11/2025 82 m² 15 BI LA CHEVRY SUD FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
F561 Permis de construire 2025-10-23 23/10/2025 129 m² 9 HAMEAU DU MONT NOIR FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
B68 Permis de construire 2025-09-22 22/09/2025 85 m² 8 BIS RUE DU BOIS DES CACHES FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
AO282 Permis de construire 2025-09-18 18/09/2025 110 m² 16 CHEZ VALLET FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
AO299
AO306
AO307
Permis de construire 2025-09-02 02/09/2025 137 m² 41 RUE DE L'EGLISE FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
AO126
AO309
Permis de construire 2025-05-19 19/05/2025 141 m² 21 LES BERTHETS FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
F559 Permis de construire 2025-04-04 04/04/2025 110 m² 13 HAMEAU DU MONT NOIR FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
F568 Permis de construire 2025-02-05 05/02/2025 147 m² 3 HAMEAU DU MONT NOIR FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AN302 Déclaration préalable 2025-12-23 23/12/2025 COMMUNE DE FONCINE LE HAUT
90 m² 28 GRANDE RUE FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
AK274
AK276
AK322
Permis de construire 2025-11-25 25/11/2025 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU ROCHERET
58 m² 7 LE ROCHERET FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
AO282 Permis de construire 2025-03-20 20/03/2025 156 m² 16 LES VALLETS FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
AP228
AP99
Déclaration préalable 2024-03-05 05/03/2024 COMMUNE DE FONCINE LE HAUT
17 m² 28 GRANDE RUE FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
AP99 Déclaration préalable 2024-01-09 09/01/2024 COMMUNE DE FONCINE LE HAUT
6 m² 28 GRANDE RUE FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
AS126 Permis de construire 2023-06-20 20/06/2023 EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA GRANDE FONTAINE
461 m² 61 LE BAS DE VILLE FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
AN144
AN145
Déclaration préalable 2022-12-02 02/12/2022 0 m² 2 RUE DE L EGLISE FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
D625 Permis de construire 2022-11-18 18/11/2022 86 m² LA CHEVRY FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
AP238
AP239
AP69
Déclaration préalable 2022-03-24 24/03/2022 30 m² 39 GRANDE RUE FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
AN164 Déclaration préalable 2022-02-02 02/02/2022 ALTITUDE FIBRE 39
2 m² 58 GRANDE RUE FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AL65
AL66
AL67
2025-05-22 22/05/2025 JPE
5658 m² LE GROS VOISINEY FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
F198
F391
F393
2024-06-10 10/06/2024 SCI ESPACE VAL FONCINE
5970 m² VAL FONCINE FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
D1
D2
D577
2024-01-23 23/01/2024 GOURSOLL'IMMO
5654 m² VERS CHEZ PUTILLET FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
AK146
AK245
AK341
2023-05-31 31/05/2023 COMMUNE DE FONCINE LE HAUT
14389 m² SOUS LE ROCHERET FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
F385 2019-12-19 19/12/2019 6077 m² CHEMIN DE SOUS LE MONT NOI LIEUDIT ""LACHENEAU"" FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
AL491
AL483
2014-02-06 06/02/2014 0 m² RUE DU GROS VOISINEY LE GRAND CLOS FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
D600
D594
D595
2013-05-28 28/05/2013 COMMUNE DE FONCINE LE HAUT
0 m² LA CHEVRY FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AK321 2024-08-12 12/08/2024 1323 m² 5 LE ROCHERET FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
AO170 2018-06-25 25/06/2018 1435 m² 15 LES VALLETS FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
AP74 2017-03-16 16/03/2017 640 m² 35 GRANDE RUE FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
AL54 2016-11-30 30/11/2016 1083 m² 4 LE GROS VOISINEY FONCINE-LE-HAUT 39460 Détails
⚠️ Risques majeurs à Foncine-le-Haut Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE3
Arrêtés CatNat4

Le cadastre napoléonien de Foncine-le-Haut

Découvrez les 54 plans cadastraux anciens de Foncine-le-Haut : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Foncine-le-Haut, section A, Entrecôte, feuille 4.
Foncine-le-Haut, section E, le Voisiney-Sauvonet, feuille 4.
Etat de sections, s.d. [début XIXe].
Foncine-le-Haut, section H, le Mont Noir, feuille 1.
Matrice des propriétés bâties.
Consulter le cadastre napoléonien de Foncine-le-Haut →

Consultez le cadastre de Foncine-le-Haut grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Foncine-le-Haut vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Foncine-le-Haut et ses alentours. Le relevé cadastral de Foncine-le-Haut vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Foncine-le-Haut vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Foncine-le-Haut ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Foncine-le-Haut

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Foncine-le-Haut, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Foncine-le-Haut à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Foncine-le-Haut au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Foncine-le-Haut. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Foncine-le-Haut dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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