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La commune de Foncine-le-Haut dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Foncine-le-Haut

Code postal : 39460
Code INSEE : 39228
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Foncine-le-Haut

58, Grande rue
39460 Foncine-le-Haut
+33 3 84 51 90 77
Contacter la mairie

Géomètres à Foncine-le-Haut

SARL Cabinet Olivier COLIN
39304 CHAMPAGNOLE
Cabinet LAMY Nicolas
39400 MOREZ

Les derniers Permis de Construire à Foncine-le-Haut Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
B75 Permis de construire 2024 SCI DE LA FONTAINE 230 m² 16 Impasse du Rutillet
E96 Déclaration préalable de travaux 2024 Particuliers 15 m² 27 Bi La Chevry Sud
AL395 Permis de construire 2024 Particuliers 110 m² 18 Rue des Champs du Pont
AL236 AL500 AL502 Permis de construire 2024 Particuliers 122 m² LE GROS VOISINEY
AR154 Permis de construire 2024 Particuliers 149 m² 13 BI BAS DE VILLE CHAMP PONCET
AR222 Permis de construire 2023 Particuliers 88 m² 48 LE BAS DE VILLE
AC105 Permis de construire 2023 Particuliers 43 m² 3 PRE AUDIN
F566 Permis de construire 2023 Particuliers 149 m² 7 HAMEAU DU MONT NOIR VAL FONCINE
AH148 AH44 Permis de construire 2023 Particuliers 150 m² 17 SOUS LE BAYARD PATURE DU BAYARD
AR153 Permis de construire 2023 Particuliers 99 m² 17 LE BAS VILLE CHAMP PONCET

Consultez le cadastre de Foncine-le-Haut grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Foncine-le-Haut vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Foncine-le-Haut et ses alentours. Le relevé cadastral de Foncine-le-Haut vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Foncine-le-Haut vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Foncine-le-Haut ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Foncine-le-Haut

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Foncine-le-Haut, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Foncine-le-Haut à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Foncine-le-Haut au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Foncine-le-Haut. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Foncine-le-Haut dans tous les formats désirés.

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