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La commune de Arsure-Arsurette est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Arsure-Arsurette : Fraroz - Bief-des-Maisons - Billecul - Le Crouzet - Gillois - Cerniébaud

A propos de Arsure-Arsurette

Code postal : 39250
Code INSEE : 39020
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie d'Arsure-Arsurette

15, rue d'Arsurette
39250 Arsure-Arsurette
+33 3 84 51 11 09
Contacter la mairie

Géomètres à Arsure-Arsurette

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (CHAMPAGNOLE)
95 rue Jean-Claude PONSAR BP 134
39300 CHAMPAGNOLE
à 13,4 km de Arsure-Arsurette

Cabinet LAMY Nicolas
24 Quai Jobez
39400 HAUTS DE BIENNE
à 22,2 km de Arsure-Arsurette

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Arsure-Arsurette

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
AB253
AB209
Permis de construire 2022-04-22 22/04/2022 28 m² 10 RUE DU BAYARD ARSURE-ARSURETTE 39250 Détails
ZL129 Permis de construire 2020-12-01 01/12/2020 96 m² RTE DE LA TANNERIE CLOS DE L EPINE ARSURE-ARSURETTE 39250 Détails
ZL162 Permis de construire 2019-10-21 21/10/2019 0 m² 1 RUE DE LA VIE A MONT ARSURE-ARSURETTE 39250 Détails
AB167
ZL23
AB325
Permis de construire 2018-04-12 12/04/2018 141 m² RTE DE BIEF DES MAISONS ARSURE-ARSURETTE 39250 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZI102 Permis de construire 2017-09-14 14/09/2017 GAEC DE LA CHARLETTE
1060 m² RTE DE BILLECUL ARSURE-ARSURETTE 39250 Détails
ZI102 Permis de construire 2013-08-26 26/08/2013 GAEC DE LA CHARLETTE
507 m² RTE DE BILLECUL ARSURE-ARSURETTE 39250 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
⚠️ Risques majeurs à Arsure-Arsurette Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE2
Arrêtés CatNat2

Le cadastre napoléonien de Arsure-Arsurette

Découvrez les 51 plans cadastraux anciens de Arsure-Arsurette : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Consulter le cadastre napoléonien de Arsure-Arsurette →

Consultez le cadastre de Arsure-Arsurette grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Arsure-Arsurette vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Arsure-Arsurette et ses alentours. Le relevé cadastral de Arsure-Arsurette vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Arsure-Arsurette vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Arsure-Arsurette ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arsure-Arsurette

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arsure-Arsurette, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Arsure-Arsurette à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Arsure-Arsurette au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Arsure-Arsurette. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Arsure-Arsurette dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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