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La commune de Cerniébaud est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Cerniébaud : Fraroz - La Latette - Le Crouzet - Pontets - Reculfoz - Arsure-Arsurette

A propos de Cerniébaud

Code postal : 39250
Code INSEE : 39085
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Cerniébaud

7, Grande rue
39250 Cerniébaud
+33 3 84 51 14 22
Contacter la mairie

Géomètres à Cerniébaud

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (CHAMPAGNOLE)
95 rue Jean-Claude PONSAR BP 134
39300 CHAMPAGNOLE
à 16,4 km de Cerniébaud

SELARL Thomas PETITE Géomètre-Expert DPLG
17 bis rue du Docteur Grenier
25300 PONTARLIER
à 25,1 km de Cerniébaud

Voir tous les géomètres autour de Cerniébaud »
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Les dernières autorisations d'urbanisme à Cerniébaud

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZA122 Permis de construire 2025-03-06 06/03/2025 110 m² LES CERNOIS CERNIEBAUD 39250 Détails
ZB140 Permis de construire 2025-02-27 27/02/2025 116 m² 2A GRANDE RUE LA RAPILLE CERNIEBAUD 39250 Détails
ZA119 Permis de construire 2024-03-14 14/03/2024 95 m² LOTISSEMENT LES CERNOIS CERNIEBAUD 39250 Détails
ZB102
ZB64
Permis de construire 2020-07-09 09/07/2020 149 m² 2 RUE DE CHAVONNE CERNIEBAUD 39250 Détails
Permis de construire 2013-04-12 12/04/2013 112 m² Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZA98 Permis de construire 2024-09-30 30/09/2024 58 m² 8 RUE DE LA SAIGNE CERNIEBAUD 39250 Détails
ZB91
ZB90
ZB89
Permis de construire 2021-07-05 05/07/2021 546 m² LES CLAFIOZ CERNIEBAUD 39250 Détails
ZB110 Permis de construire 2018-03-26 26/03/2018 EARL ALPY
1680 m² LA BOURDONNE CERNIEBAUD 39250 Détails
ZB6 Permis de construire 2016-09-08 08/09/2016 GAEC MATHIEU-CORDIER
150 m² RUE DE LA CHAVONNE LA RAPILLE CERNIEBAUD 39250 Détails
ZA98 Permis de construire 2014-11-04 04/11/2014 96 m² RUE DE LA SAIGNE CERNIEBAUD 39250 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
ZA66 2022-01-06 06/01/2022 COMMUNE DE CERNIEBAUD
4670 m² CHEMIN DE PACCAUD LES CERNOIS CERNIEBAUD 39250 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
⚠️ Risques majeurs à Cerniébaud Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE0
Arrêtés CatNat2

Le cadastre napoléonien de Cerniébaud

Découvrez les 48 plans cadastraux anciens de Cerniébaud : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Etat de sections et matrice foncière.
Etat de sections et matrice foncière.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Consulter le cadastre napoléonien de Cerniébaud →

Consultez le cadastre de Cerniébaud grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Cerniébaud vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Cerniébaud et ses alentours. Le relevé cadastral de Cerniébaud vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Cerniébaud vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Cerniébaud ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Cerniébaud

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Cerniébaud, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Cerniébaud à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Cerniébaud au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Cerniébaud. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Cerniébaud dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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