Permis de construire
N° PC 03908518J0001
Ville de Cerniébaud · 39250
Bénéficiaire
EARL ALPY
Adresse du terrain
LA BOURDONNE CERNIEBAUD 39250
Date d'autorisation
26/03/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 110
Superficie du terrain
186105 m²
Surface locaux créée
1680 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation26/03/2018

👤Demandeur

DénominationEARL ALPY
SIRET42431118100012
SIREN424311181
Code postal39250
LocalitéCERNIEBAUD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneCerniébaud (39085)
Code postal39250
AdresseLA BOURDONNE CERNIEBAUD 39250
ParcellesZB 110
Superficie terrain186105 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1680 m²
Surface agricole créée1680 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.