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La commune de Bief-des-Maisons est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Bief-des-Maisons : Chalesmes - Arsure-Arsurette - Gillois - Fraroz - Billecul - Sirod

A propos de Bief-des-Maisons

Code postal : 39150
Code INSEE : 39052
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Bief-des-Maisons

1, route d'Arsure
39150 Bief-des-Maisons
+33 3 84 51 54 27
Contacter la mairie

Géomètres à Bief-des-Maisons

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (CHAMPAGNOLE)
95 rue Jean-Claude PONSAR BP 134
39300 CHAMPAGNOLE
à 11,8 km de Bief-des-Maisons

Cabinet LAMY Nicolas
24 Quai Jobez
39400 HAUTS DE BIENNE
à 20,6 km de Bief-des-Maisons

Voir tous les géomètres autour de Bief-des-Maisons »
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Les dernières autorisations d'urbanisme à Bief-des-Maisons

Voir toutes les autorisations
Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
ZE121 Permis de construire 2022-08-22 22/08/2022 58 m² 14 ROUTE D ARSURE BIEF-DES-MAISONS 39150 Détails
ZE9 Permis de construire 2021-05-10 10/05/2021 147 m² 1 PL DES MARRONNIERS BIEF-DES-MAISONS 39150 Détails
ZE52 P
ZE97 P
ZE72 P
Permis de construire 2020-10-19 19/10/2020 168 m² 3 RUE DES CHALESMES BIEF-DES-MAISONS 39150 Détails
ZA110 Permis de construire 2017-10-06 06/10/2017 148 m² RUE DES FRETTES BIEF-DES-MAISONS 39150 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
ZD47 Permis de construire 2021-04-08 08/04/2021 GAEC MATHIEU-CORDIER
470 m² CHEM DES GRANDS PRES BIEF-DES-MAISONS 39150 Détails
ZA113
ZA111
Permis de construire 2021-03-08 08/03/2021 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE CLERC
1488 m² AU COMMUNAL BIEF-DES-MAISONS 39150 Détails
ZA114
ZA97
ZA9
Permis de construire 2019-09-09 09/09/2019 GAEC DE LA BAROCHE
1645 m² RTE DE GILLOIS BIEF-DES-MAISONS 39150 Détails
ZD130 Permis de construire 2018-07-02 02/07/2018 GAEC DE LA HAUTE JOUX
96 m² RTE DES CHALESMES BIEF-DES-MAISONS 39150 Détails
ZB50 Permis de construire 2018-04-16 16/04/2018 GAEC DE LA BAROCHE
220 m² LES RESSEILLES BIEF-DES-MAISONS 39150 Détails
ZD47 Permis de construire 2014-08-05 05/08/2014 433 m² CHAMP A GRUE BIEF-DES-MAISONS 39150 Détails
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
Aucune autorisation de ce type pour cette ville.
⚠️ Risques majeurs à Bief-des-Maisons Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE1
Arrêtés CatNat2

Le cadastre napoléonien de Bief-des-Maisons

Découvrez les 53 plans cadastraux anciens de Bief-des-Maisons : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Bief-des-Maisons, section B, les Cueillardes, feuille 2.
Bief-des-Maisons, section A, le Village, feuille 3.
Etat de sections, s.d. [début XIXe].
Matrices des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Consulter le cadastre napoléonien de Bief-des-Maisons →

Consultez le cadastre de Bief-des-Maisons grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Bief-des-Maisons vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bief-des-Maisons et ses alentours. Le relevé cadastral de Bief-des-Maisons vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bief-des-Maisons vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bief-des-Maisons ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bief-des-Maisons

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bief-des-Maisons, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bief-des-Maisons à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Bief-des-Maisons au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bief-des-Maisons. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bief-des-Maisons dans tous les formats désirés.

Actualités cadastrales

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