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Permis de construire
N° PC 0392282500013
Ville de Foncine-le-Haut · 39460
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
15 BI LA CHEVRY SUD FONCINE-LE-HAUT 39460
Date d'autorisation
03/11/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E 21 · E 862 · E 864
Superficie du terrain
5111 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
82 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation03/11/2025

👤Demandeur

Code postal39460
LocalitéFONCINE LE HAUT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneFoncine-le-Haut (39228)
Code postal39460
Adresse15 BI LA CHEVRY SUD FONCINE-LE-HAUT 39460
ParcellesE 21 · E 862 · E 864
Superficie terrain5111 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée82 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.