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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Foncine-le-Bas

Code postal : 39520
Code INSEE : 39227
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Foncine-le-Bas

1, place du Chalet
39520 Foncine-le-Bas
+33 3 84 51 54 12
Contacter la mairie

Géomètres à Foncine-le-Bas

Cabinet LAMY Nicolas
24 Quai Jobez
39400 HAUTS DE BIENNE
à 12,5 km de Foncine-le-Bas

SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (CHAMPAGNOLE)
95 rue Jean-Claude PONSAR BP 134
39300 CHAMPAGNOLE
à 16,0 km de Foncine-le-Bas

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Les dernières autorisations d'urbanisme à Foncine-le-Bas

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
A1315 Permis de construire 2025-11-03 03/11/2025 128 m² CHEMIN DE RAPOUTIER DESSOU FONCINE-LE-BAS 39250 Détails
A166 Permis de construire 2022-06-17 17/06/2022 98 m² LE MONT NOIR FONCINE-LE-BAS 39250 Détails
A1059 Permis de construire 2022-03-25 25/03/2022 176 m² RAPOUTIER DESSOUS FONCINE-LE-BAS 39250 Détails
A1198
A1307
Permis de construire 2021-07-23 23/07/2021 72 m² FONCINE-LE-BAS 39250 Détails
B1261 Permis de construire 2020-06-26 26/06/2020 49 m² CHAMP DE MARS FONCINE-LE-BAS 39250 Détails
A466P Permis de construire 2019-06-19 19/06/2019 135 m² CHEMIN DE RAPOUTIER DESSOU FONCINE-LE-BAS 39250 Détails
A1256
A1257
Permis de construire 2019-01-14 14/01/2019 81 m² CLOS DE LA CORNE FONCINE-LE-BAS 39250 Détails
B1235 Permis de construire 2015-02-17 17/02/2015 140 m² RTE DE FORT DU PLASNE FONCINE-LE-BAS 39520 Détails
A1254 Permis de construire 2013-03-28 28/03/2013 162 m² CHEM DE RAPOUTIER-DESSOUS FONCINE-LE-BAS 39520 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
B22
B21
Permis de construire 2016-10-23 23/10/2016 GAEC BOURGEOIS
323 m² AUX BARRIERES FONCINE-LE-BAS 39520 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
2013-05-21 21/05/2013 0 m² Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
B87 2022-03-14 14/03/2022 F L B
2150 m² 614 ROUTE NATIONALE LIEUDIT "S FONCINE-LE-BAS 39250 Détails
B1055 2016-11-10 10/11/2016 F.NAC ELEC
0 m² 825 ROUTE NATIONALE LA COLONIE FONCINE-LE-BAS 39520 Détails
⚠️ Risques majeurs à Foncine-le-Bas Voir l'étude complète →
Sismicité3 - MODEREE
RadonClasse 1
SécheresseNon concerné
Inondations (AZI)0
PPR actifs0
ICPE2
Arrêtés CatNat4

Le cadastre napoléonien de Foncine-le-Bas

Découvrez les 54 plans cadastraux anciens de Foncine-le-Bas : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.

Foncine-le-Bas, section B, le Lac, feuille 2.
Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 4.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Consulter le cadastre napoléonien de Foncine-le-Bas →

Consultez le cadastre de Foncine-le-Bas grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Foncine-le-Bas vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Foncine-le-Bas et ses alentours. Le relevé cadastral de Foncine-le-Bas vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Foncine-le-Bas vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Foncine-le-Bas ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Foncine-le-Bas

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Foncine-le-Bas, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Foncine-le-Bas à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Foncine-le-Bas au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Foncine-le-Bas. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Foncine-le-Bas dans tous les formats désirés.

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