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La commune de Foncine-le-Bas dispose d'une Carte Communale approuvée.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Foncine-le-Bas

Code postal : 39520
Code INSEE : 39227
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Foncine-le-Bas

1, place du Chalet
39520 Foncine-le-Bas
+33 3 84 51 54 12
Contacter la mairie

Géomètres à Foncine-le-Bas

Cabinet LAMY Nicolas
39400 MOREZ
SARL Cabinet Olivier COLIN
39304 CHAMPAGNOLE

Les derniers Permis de Construire à Foncine-le-Bas Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
A166 Permis de construire 2022 Particuliers 98 m² LE MONT NOIR
A1059 Permis de construire 2021 Particuliers 176 m² RAPOUTIER DESSOUS
A1198 A1307 Permis de construire 2021 Particuliers 72 m²
B1261 Permis de construire 2020 Particuliers 49 m² CHAMP DE MARS
A466p Permis de construire 2019 Particuliers 135 m² Chemin de Rapoutier Dessou
A1256 A1257 Permis de construire 2018 Particuliers 81 m² CLOS DE LA CORNE
B1235 Permis de construire 2014 Particuliers 140 m² RTE DE FORT DU PLASNE
A1254 Permis de construire 2012 Particuliers 162 m² CHEM de Rapoutier-Dessous

Consultez le cadastre de Foncine-le-Bas grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Foncine-le-Bas vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Foncine-le-Bas et ses alentours. Le relevé cadastral de Foncine-le-Bas vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Foncine-le-Bas vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Foncine-le-Bas ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Foncine-le-Bas

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Foncine-le-Bas, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Foncine-le-Bas à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Foncine-le-Bas au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Foncine-le-Bas. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Foncine-le-Bas dans tous les formats désirés.

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