A propos de Foncine-le-Bas
Code postal : 39520Code INSEE : 39227
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura
Mairie de Foncine-le-Bas
1, place du Chalet39520 Foncine-le-Bas
+33 3 84 51 54 12
Contacter la mairie
Géomètres à Foncine-le-Bas
Cabinet LAMY Nicolas
24 Quai Jobez
39400 HAUTS DE BIENNE
à 12,5 km de Foncine-le-Bas
SARL ABCD Géomètres et Ingénierie - BS (CHAMPAGNOLE)
95 rue Jean-Claude PONSAR BP 134
39300 CHAMPAGNOLE
à 16,0 km de Foncine-le-Bas
Les dernières autorisations d'urbanisme à Foncine-le-Bas
Voir toutes les autorisations| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface habitable | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
| A1315 | Permis de construire | 03/11/2025 | 128 m² | CHEMIN DE RAPOUTIER DESSOU FONCINE-LE-BAS 39250 | Détails | |
| A166 | Permis de construire | 17/06/2022 | 98 m² | LE MONT NOIR FONCINE-LE-BAS 39250 | Détails | |
| A1059 | Permis de construire | 25/03/2022 | 176 m² | RAPOUTIER DESSOUS FONCINE-LE-BAS 39250 | Détails | |
|
A1198 A1307 |
Permis de construire | 23/07/2021 | 72 m² | FONCINE-LE-BAS 39250 | Détails | |
| B1261 | Permis de construire | 26/06/2020 | 49 m² | CHAMP DE MARS FONCINE-LE-BAS 39250 | Détails | |
| A466P | Permis de construire | 19/06/2019 | 135 m² | CHEMIN DE RAPOUTIER DESSOU FONCINE-LE-BAS 39250 | Détails | |
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A1256 A1257 |
Permis de construire | 14/01/2019 | 81 m² | CLOS DE LA CORNE FONCINE-LE-BAS 39250 | Détails | |
| B1235 | Permis de construire | 17/02/2015 | 140 m² | RTE DE FORT DU PLASNE FONCINE-LE-BAS 39520 | Détails | |
| A1254 | Permis de construire | 28/03/2013 | 162 m² | CHEM DE RAPOUTIER-DESSOUS FONCINE-LE-BAS 39520 | Détails |
| Sections/plan | Type | Date | Demandeur | Surface locaux | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|---|
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B22 B21 |
Permis de construire | 23/10/2016 |
GAEC BOURGEOIS |
323 m² | AUX BARRIERES FONCINE-LE-BAS 39520 | Détails |
| Sections/plan | Date | Demandeur | Superficie terrain | Adresse | |
|---|---|---|---|---|---|
| 21/05/2013 | 0 m² | Détails |
Le cadastre napoléonien de Foncine-le-Bas
Découvrez les 54 plans cadastraux anciens de Foncine-le-Bas : tableau d'assemblage et sections détaillées, numérisés en haute résolution.
Consultez le cadastre de Foncine-le-Bas grâce à cette carte interactive
Cette carte du cadastre de Foncine-le-Bas vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Foncine-le-Bas et ses alentours. Le relevé cadastral de Foncine-le-Bas vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Foncine-le-Bas vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Foncine-le-Bas ou aux alentours.
Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Foncine-le-Bas
Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Foncine-le-Bas, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Foncine-le-Bas à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.
Obtenir une feuille cadastrale de Foncine-le-Bas au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Foncine-le-Bas. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Foncine-le-Bas dans tous les formats désirés.

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