Logements Locaux non résidentiels Permis d'aménager Permis de démolir

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
A1315 Permis de construire 2025-11-03 03/11/2025 128 m² CHEMIN DE RAPOUTIER DESSOU FONCINE-LE-BAS 39250 Détails
A166 Permis de construire 2022-06-17 17/06/2022 98 m² LE MONT NOIR FONCINE-LE-BAS 39250 Détails
A1059 Permis de construire 2022-03-25 25/03/2022 176 m² RAPOUTIER DESSOUS FONCINE-LE-BAS 39250 Détails
A1198
A1307
Permis de construire 2021-07-23 23/07/2021 72 m² FONCINE-LE-BAS 39250 Détails
B1261 Permis de construire 2020-06-26 26/06/2020 49 m² CHAMP DE MARS FONCINE-LE-BAS 39250 Détails
A466P Permis de construire 2019-06-19 19/06/2019 135 m² CHEMIN DE RAPOUTIER DESSOU FONCINE-LE-BAS 39250 Détails
A1256
A1257
Permis de construire 2019-01-14 14/01/2019 81 m² CLOS DE LA CORNE FONCINE-LE-BAS 39250 Détails
B1235 Permis de construire 2015-02-17 17/02/2015 140 m² RTE DE FORT DU PLASNE FONCINE-LE-BAS 39520 Détails
A1254 Permis de construire 2013-03-28 28/03/2013 162 m² CHEM DE RAPOUTIER-DESSOUS FONCINE-LE-BAS 39520 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
B22
B21
Permis de construire 2016-10-23 23/10/2016 GAEC BOURGEOIS
323 m² AUX BARRIERES FONCINE-LE-BAS 39520 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
2013-05-21 21/05/2013 0 m² Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
B87 2022-03-14 14/03/2022 F L B
2150 m² 614 ROUTE NATIONALE LIEUDIT "S FONCINE-LE-BAS 39250 Détails
B1055 2016-11-10 10/11/2016 F.NAC ELEC
0 m² 825 ROUTE NATIONALE LA COLONIE FONCINE-LE-BAS 39520 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Foncine-le-Bas

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Foncine-le-Bas ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Foncine-le-Bas depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Foncine-le-Bas, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.