1. Accueil
  2. Cadastre Chapelle-des-Bois
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02512116P0007
Permis de construire
N° PC 02512116P0007
Ville de Chapelle-des-Bois · 25240
Bénéficiaire
SCI BOURGEOIS LES CABOULES
Adresse du terrain
9 RUE DES PATURAGES CHAPELLE-DES-BOIS 25240
Date d'autorisation
17/09/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 177 · A 197 · A 195
Superficie du terrain
6209 m²
Logements créés
5
Surface habitable créée
23 m²
← Toutes les autorisations à Chapelle-des-Bois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation17/09/2016
Ouverture du chantier21/06/2017
Achèvement des travaux02/01/2020

👤Demandeur

DénominationSCI BOURGEOIS LES CABOULES
SIRET81521297200013
SIREN815212972
Code postal39400
LocalitéBELLEFONTAINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChapelle-des-Bois (25121)
Code postal25240
Adresse9 RUE DES PATURAGES CHAPELLE-DES-BOIS 25240
ParcellesAB 177 · A 197 · A 195
Superficie terrain6209 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5
dont collectifs5
Surface habitable avant657 m²
Surface habitable créée23 m²
Surface habitable issue de transfo606 m²
Surface habitable démolie51 m²
Surface habitable transformée606 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.