Permis de construire n° PC 02512118P0003 à Chapelle-des-Bois

Permis de construire

N° PC 02512118P0003

Ville de Chapelle-des-Bois · 25240

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT 4 LOTISSEMENT LE BOIS DU CRE CHAPELLE DES BOIS 25240

Date d'autorisation

02/08/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 374P

Superficie du terrain

1023 m²

Logements créés

Surface habitable créée

149 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation02/08/2018

Ouverture du chantier14/08/2018

👤Demandeur

Code postal25240

LocalitéCHAPELLE DES BOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChapelle-des-Bois (25121)

Code postal25240

AdresseLOT 4 LOTISSEMENT LE BOIS DU CRE CHAPELLE DES BOIS 25240

ParcellesA 374P

Superficie terrain1023 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée149 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.