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Permis de construire de la ville de Cours-la-Ville

Plan cadastre Cours-la-Ville  · Cadastre autour de moi

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Sections/plan Type Date Demandeur Surface habitable Adresse
B2
B3 		Permis de construire 2026-01-29 29/01/2026 106 m² LA CROIX MULSANT COURS 69470 Détails
AI371
AI372 		Permis de construire 2025-07-22 22/07/2025 66 m² ROUTE DE LA BUCHE MOULIN TRAMBOUZE COURS 69470 Détails
B1393 Permis de construire 2025-03-17 17/03/2025 0 m² 210 ROUTE DE PIERRETON COURS LA VILLE COURS 69470 Détails
AD345
AD407 		Permis de construire 2025-01-08 08/01/2025 LOCA
 0 m² 333 RUE GEORGES CLEMENCEAU COURS LA VILLE COURS 69470 Détails
AB551
AB550 		Permis de construire 2024-10-29 29/10/2024 B.B.R.
 114 m² 9 RUE BASSE CRUZILLE COURS 69470 Détails
A542 Permis de construire 2024-03-22 22/03/2024 115 m² PONT GAUTHIER COURS 69470 Détails
AB205
AB574
AB205 		Permis de construire 2024-01-22 22/01/2024 VILLAGES PAR MONSENIOR
 552 m² 235 RUE JEAN CLAUDE VILLE COURS 69470 Détails
AI935 Permis de construire 2024-01-04 04/01/2024 96 m² PLANCHE DE L'ISLE COURS-LA-VILLE 69470 Détails
AH304 Permis de construire 2023-12-01 01/12/2023 129 m² LES TERRES COURS 69470 Détails
AI970 Permis de construire 2023-10-30 30/10/2023 122 m² RUE DE CHAVIT COURS 69470 Détails
AE547
AE548 		Permis de construire 2023-10-20 20/10/2023 62 m² RUE DE CHARLIEU COURS 69470 Détails
AI736
AI737
AI742 		Permis de construire 2023-07-27 27/07/2023 SARL ACTIV.
 157 m² 443 CHEMIN DU VILLAGE BOSLAND COURS 69470 Détails
AI847 Permis de construire 2022-09-09 09/09/2022 113 m² AVENUE DES SOURCES LOTISSE VERCENNES COURS 69470 Détails
AE208 Permis de construire 2022-08-10 10/08/2022 SCI DU COLOMBIER
 0 m² 45 RUE DE L'EGALITE COURS 69470 Détails
AI846 Permis de construire 2022-07-22 22/07/2022 94 m² 267 AVENUE DES SOURCES COURS-LA-VILLE COURS 69470 Détails
AP207 Permis de construire 2022-05-13 13/05/2022 112 m² BAS DE COURS - COURS LA VI COURS 69470 Détails
AI379
AI35 		Permis de construire 2022-03-03 03/03/2022 174 m² 688 RUE DE VERCENNES COURS-LA-VILLE 69470 Détails
AI947 Permis de construire 2022-02-28 28/02/2022 DM CONSTRUCTIONS
 145 m² 264 AVENUE DES SOURCES LOTISSEMENT VERCENNES-COURS LA VILLE COURS 69470 Détails
AI947 Permis de construire 2022-02-28 28/02/2022 DM CONSTRUCTIONS
 145 m² 292 AVENUE DES SOURCES LOTISSEMENT VERCENNES - COURS LA VILLE COURS 69470 Détails
B262 Permis de construire 2022-02-22 22/02/2022 163 m² 1849 CHEMIN DES BACHASSES COURS 69470 Détails
AI970 Permis de construire 2022-02-22 22/02/2022 153 m² RUE DE CHAVIT BALARD COURS 69470 Détails
AI949 Permis de construire 2022-02-03 03/02/2022 112 m² IMPASSE DES CYPRES VERCENNES - COURS-LA-VILLE COURS 69470 Détails
A1235 Permis de construire 2022-01-03 03/01/2022 135 m² IMPASSE DES GENETS COURS LA VILLE COURS 69470 Détails
AI948 Permis de construire 2021-12-16 16/12/2021 102 m² 24 IMP DES CYPRES (VERCENNES) COURS LA VILLE COURS 69470 Détails
A868 Permis de construire 2021-11-18 18/11/2021 URBAN TRANSACTIONS
 88 m² ROUTE DES CIMES DE COURS COURS 69470 Détails
AH282 Permis de construire 2021-11-04 04/11/2021 83 m² IMPASSE DE LA SOIERIE FOUGERARD EST COURS 69470 Détails
AI158 Permis de construire 2021-08-05 05/08/2021 118 m² 4/6 RUE JACQUARD COURS 69470 Détails
AC378 Permis de construire 2021-07-29 29/07/2021 142 m² RUE DES POMMIERS LOTISSEMENT LEHAUT DES CHARRIERES COURS 69470 Détails
AO398 Permis de construire 2021-07-01 01/07/2021 78 m² HAMEAU CHERVIN PONT-TRAMBOUZE COURS 69470 Détails
AO210 Permis de construire 2021-04-02 02/04/2021 126 m² RUE PASTEUR COURS 69470 Détails
A1253
A1255
A1257 		Permis de construire 2021-03-01 01/03/2021 106 m² CHEMIN DU GIRET LES CIMES DE COURS COURS 69470 Détails
AD437 Permis de construire 2020-07-23 23/07/2020 0 m² 485 RUE GEORGES CLEMENCEAU COURS LA VILLE COURS 69470 Détails
AE686
AE687
AE540 		Permis de construire 2020-06-12 12/06/2020 SCI CRISALEX
 11 m² 75 RUE DES GRANDES GARDES COURS 69470 Détails
AO302
AO141 		Permis de construire 2019-11-29 29/11/2019 134 m² RUE JOSEPH FOREST COURS 69470 Détails
AE177 Permis de construire 2019-11-29 29/11/2019 0 m² 47 RUE HENRI THOUZET COURS LA VILLE COURS 69470 Détails
AH284
AH286 		Permis de construire 2019-10-22 22/10/2019 BEZACIER
 197 m² LES TERRES COURS 69470 Détails
B1484 Permis de construire 2018-11-05 05/11/2018 138 m² LEPARDET - COURS LA VILLE COURS 69470 Détails
AI472 Permis de construire 2018-07-26 26/07/2018 182 m² CHEMIN DE BOSLAND LE MUNET - COURS LA VILLE COURS 69470 Détails
AE551 Permis de construire 2018-06-01 01/06/2018 0 m² 34 ROUTE DE CHARLIEU COURS LA VILLE COURS 69470 Détails
AN19 Permis de construire 2017-03-14 14/03/2017 156 m² CHEMIN DES FILTRES LES CHARRIERES- COURS LA VILLE COURS 69470 Détails
B1359 Permis de construire 2016-09-29 29/09/2016 153 m² LE CHARME - QUARTIER DE LA VILLE COURS 69470 Détails
AI619 Permis de construire 2016-05-17 17/05/2016 171 m² VOIE COMMUNALE N_11 GARENNE - COURS-LA-VILLE COURS 69470 Détails
AC161
AC162
AC163 		Permis de construire 2016-03-01 01/03/2016 SCCV RUE DU COMMERCE
 633 m² 4 RUE DU COMMERCE COURS 69470 Détails
AN19 Permis de construire 2015-09-11 11/09/2015 102 m² CHEMIN DES FILTRES LES CHARRIERES COURS-LA-VILLE 69470 Détails
AO353
AO364 		Permis de construire 2015-06-26 26/06/2015 103 m² RUE DE BEL AIR COURS-LA-VILLE 69470 Détails
AB538 Permis de construire 2015-04-30 30/04/2015 0 m² 3 PETITE RUE DE LA GARE COURS-LA-VILLE 69470 Détails
AN19 Permis de construire 2015-03-24 24/03/2015 93 m² CHEM DES FILTRES LES CHARRI RES COURS-LA-VILLE 69470 Détails
AI832 Permis de construire 2015-01-13 13/01/2015 102 m² LOT VERCENNES COURS-LA-VILLE 69470 Détails
AD810 Permis de construire 2014-10-17 17/10/2014 107 m² LES CHARRIERES COURS-LA-VILLE 69470 Détails
AI356 Permis de construire 2014-07-21 21/07/2014 118 m² LD PLANCHE DE L ISLE COURS-LA-VILLE 69470 Détails
B1296 Permis de construire 2014-04-25 25/04/2014 150 m² CHEM DU CIMETIERE LA VILLE COURS-LA-VILLE 69470 Détails
AP377A Permis de construire 2014-04-09 09/04/2014 0 m² LE CHATEAU COURS-LA-VILLE 69470 Détails
AC380 Permis de construire 2014-02-04 04/02/2014 124 m² LE HAUT DES CHARRIAƒAšRES COURS-LA-VILLE 69470 Détails
AI839 Permis de construire 2014-01-08 08/01/2014 135 m² 26 AV DES SOURCES LOTISSEMENT VERCENNES LOT 14 COURS-LA-VILLE 69470 Détails
AI831 Permis de construire 2013-08-29 29/08/2013 91 m² LOTISSEMENT VERCENNES - LO COURS-LA-VILLE 69470 Détails
AI854 Permis de construire 2013-04-02 02/04/2013 94 m² 2 RUE DES RABLES LOT N 29 - LOTISSEMENT VERCENNES COURS-LA-VILLE 69470 Détails
Sections/plan Type Date Demandeur Surface locaux Adresse
AD767
AD22 		Permis de construire 2026-01-19 19/01/2026 COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN
 35 m² BOULEVARD PIERRE DE COUBER COURS 69470 Détails
AD420
AD420
AD540 		Permis de construire 2025-03-07 07/03/2025 SCI PERE ET FILS
 726 m² 18 ROUTE DE LA BUCHE COURS 69470 Détails
A617
A620
A855 		Permis de construire 2024-11-07 07/11/2024 GAEC DU PONT GAUTHIER
 5 m² CHEZ GIRAUD COURS 69470 Détails
B74 Permis de construire 2024-06-20 20/06/2024 SCI DU COL DE LA BUCHE
 253 m² 3349 ROUTE DE LA BUCHE COURS 69470 Détails
AE9
AE17
AE22 		Permis de construire 2023-12-08 08/12/2023 654 m² CHEMIN DU CATTOUX THEL COURS 69470 Détails
A530
A531
A609 		Permis de construire 2023-09-11 11/09/2023 SCI LES HIVERS
 764 m² CHEZ GAUTHIER COURS 69470 Détails
AB540
AB82 		Permis de construire 2023-05-15 15/05/2023 COMMUNE DE COURS
 217 m² LE BOURG - THEL COURS 69470 Détails
AN426
AN357
AN269 		Permis de construire 2023-05-02 02/05/2023 62 m² 426 MONTEE DES CHARRIERES COURS 69470 Détails
AD108 Déclaration préalable 2023-03-13 13/03/2023 T D F
 18 m² CROIX LA ROCHE COURS 69470 Détails
AB197
AB463 		Permis de construire 2023-02-20 20/02/2023 COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN
 89 m² 147 RUE JEAN CLAUDE VILLE COURS 69470 Détails
AB560
AB376
AB377 		Permis de construire 2023-01-03 03/01/2023 MALERBA
 81 m² LA FARGETTE - COURS LA VIL COURS 69470 Détails
AI159 Permis de construire 2022-12-09 09/12/2022 COMMUNE DE COURS
 549 m² RUE JACQUARD COURS 69470 Détails
AI890
AI140
AI600 		Permis de construire 2022-11-10 10/11/2022 MALERBA
 156 m² ZI LE MOULIN COURS 69470 Détails
AD740
AD704
AD775 		Permis de construire 2022-11-10 10/11/2022 COMMUNE DE COURS
 1402 m² BOULEVARD DE COUBERTIN COURS 69470 Détails
AB197
AB463 		Déclaration préalable 2022-04-28 28/04/2022 COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN
 10 m² 147 RUE JEAN CLAUDE VILLE COURS 69470 Détails
AI963
AI937
AI940 		Permis de construire 2022-01-07 07/01/2022 IMPRIMERIE GUIGON
 975 m² 134 RUE DE BELLEVUE COURS LA VILLE COURS 69470 Détails
AK385 Permis de construire 2022-01-03 03/01/2022 SCI CUVELIER
 223 m² LES BACHASSES - COURS LA VILLE COURS 69470 Détails
AC354 Permis de construire 2021-04-13 13/04/2021 COMMUNE DE COURS
 61 m² 142 RUE IRENEE GIRAUD COURS LA VILLE COURS 69470 Détails
AB463 Permis de construire 2020-11-17 17/11/2020 COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN
 77 m² RUE JEAN CLAUDE VILLE COURS 69470 Détails
AB463 Permis de construire 2020-04-30 30/04/2020 COMMUNAUTE DE L'OUEST RHODANIEN
 77 m² RUE JEAN CLAUDE VILLE COURS 69470 Détails
AB197 Permis de construire 2019-08-01 01/08/2019 COMMUNE DE COURS
 49 m² 17 RUE JEAN CLAUDE VILLE COURS LA VILLE COURS 69470 Détails
AO295 Permis de construire 2019-06-18 18/06/2019 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CHENILLON
 773 m² CHAMBARDON COURS 69470 Détails
AE195
AE194 		Déclaration préalable 2018-10-05 05/10/2018 GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
 0 m² RUE GEORGES CLEMENCEAU COURS LA VILLE COURS 69470 Détails
B436
B435
B394 		Permis de construire 2018-09-04 04/09/2018 363 m² LES FORETS - THEL COURS 69470 Détails
AB456
AB457 		Permis de construire 2018-07-16 16/07/2018 LAROCHE SA
 264 m² 144 RUE DE THIZY COURS LA VILLE COURS 69470 Détails
B436
B435
B394 		Permis de construire 2018-05-24 24/05/2018 0 m² LES FORETS - THEL COURS 69470 Détails
AH108 Permis de construire 2017-08-04 04/08/2017 LE COLOMBIER
 357 m² LE COLOMBIER - COURS LA VILLE COURS 69470 Détails
B295
B293
B294 		Permis de construire 2017-06-23 23/06/2017 GAEC GOUJAT
 2758 m² SOUS LE BOIS COURS 69470 Détails
Permis de construire 2017-05-29 29/05/2017 COMMUNE DE COURS
 24 m² Détails
A24 Permis de construire 2017-04-04 04/04/2017 18 m² 11 RUE FROIDE PONT TRAMBOUZE COURS 69470 Détails
AB377 Permis de construire 2016-11-08 08/11/2016 MALERBA
 418 m² RUE PAUL MALERBA COURS 69470 Détails
AE139 Permis de construire 2016-11-08 08/11/2016 206 m² RUE DU REPOS COURS-LA-VILLE COURS 69470 Détails
A157
A158 		Permis de construire 2016-06-09 09/06/2016 COMMUNE DE COURS
 533 m² 23 RUE AIME CHRISTOPHE PONT-TRAMBOUZE COURS 69470 Détails
AD769
AD770
AD771 		Permis de construire 2016-05-17 17/05/2016 SARL AMBULANCE DES SAPINS
 26 m² 2 RUE DE LA RAMPE COURS-LA-VILLE COURS 69470 Détails
AC161
AC162
AC163 		Permis de construire 2016-03-01 01/03/2016 SCCV RUE DU COMMERCE
 453 m² 4 RUE DU COMMERCE COURS 69470 Détails
AI612
AI626
AI895 		Permis de construire 2014-01-19 19/01/2014 IMPRIMERIE GUIGON
 662 m² RUE DE BELLEVUE COURS-LA-VILLE 69470 Détails
AK316 Permis de construire 2013-07-15 15/07/2013 PARC IMMO COURS
 685 m² ZI MOULIN 2 LES BACHASSES COURS-LA-VILLE 69470 Détails
B1382
B864 		Permis de construire 2013-05-30 30/05/2013 103 m² LE MOULIN COURS-LA-VILLE 69470 Détails
AK333
AK334
AK342 		Permis de construire 2013-02-25 25/02/2013 SOC METALLURGIQUE DE COURS
 3475 m² Z.I. DU MOULIN 2 COURS-LA-VILLE 69470 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AC96 2014-06-11 11/06/2014 0 m² RUE PARMENTIER BOURG EST COURS-LA-VILLE 69470 Détails
Sections/plan Date Demandeur Superficie terrain Adresse
AD171 2026-02-20 20/02/2026 580 m² LES PORTES - THEL COURS 69470 Détails
AE151 2024-12-23 23/12/2024 659 m² 146 RUE DE L'EGALITE COURS LA VILLE COURS 69470 Détails
AB550 2024-10-29 29/10/2024 B.B.R.
 906 m² IMPASSE DE L'ANCIENNE CURE COURS 69470 Détails
AD333
AD332
AD331 		2022-10-03 03/10/2022 COMMUNE DE COURS
 545 m² 411 A RUE GEORGES CLEMENCEAU COURS LA VILLE COURS 69470 Détails
AE711 2019-10-22 22/10/2019 213 m² 19 RUE DU NORD COURS LA VILLE COURS 69470 Détails
AC274
AC273 		2019-02-04 04/02/2019 ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES
 0 m² RUE DU GENERAL LECLERC ZONE INDUSTRIELLE SECTEUR DES CHARDONS COURS 69470 Détails
AD195 2014-04-26 26/04/2014 0 m² 7 RUE NEUVE COURS-LA-VILLE 69470 Détails
AE663 2013-04-03 03/04/2013 ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES
 0 m² RD64 RUE DE CHARLIEU COURS-LA-VILLE 69470 Détails

Historique des permis de construire de la ville de Cours-la-Ville

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Cours-la-Ville ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Cours-la-Ville depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Cours-la-Ville, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.