Permis de construire n° PC 0690662300004 à Cours-la-Ville

Permis de construire

N° PC 0690662300004

Ville de Cours-la-Ville · 69470

Bénéficiaire

SCI LES HIVERS

Adresse du terrain

CHEZ GAUTHIER COURS 69470

Date d'autorisation

11/09/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 530 · A 531 · A 609

Superficie du terrain

50508 m²

Surface locaux créée

764 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Cours-la-Ville Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation11/09/2023

Ouverture du chantier08/01/2024

👤Demandeur

DénominationSCI LES HIVERS

SIRET53814335500021

SIREN538143355

Code postal69240

LocalitéTHIZY-LES-BOURGS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneCours-la-Ville (69066)

Code postal69470

AdresseCHEZ GAUTHIER COURS 69470

ParcellesA 530 · A 531 · A 609

Superficie terrain50508 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée764 m²

Surface agricole créée764 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.