1. Accueil
  2. Cadastre Cours-la-Ville
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0690661400007
Permis de construire
N° PC 0690661400007
Ville de Cours-la-Ville · 69470
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT VERCENNES COURS-LA-VILLE 69470
Date d'autorisation
13/01/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 832
Superficie du terrain
1067 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
102 m²
← Toutes les autorisations à Cours-la-Ville Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt12/12/2015
Date d'autorisation13/01/2015
Ouverture du chantier25/03/2015
Achèvement des travaux12/12/2015

👤Demandeur

Code postal69470
LocalitéCOURS-LA-VILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneCours-la-Ville (69066)
Code postal69470
AdresseLOT VERCENNES COURS-LA-VILLE 69470
ParcellesAI 832
Superficie terrain1067 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée102 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.