Permis de construire n° PC 0690662300008 à Cours-la-Ville

Permis de construire

N° PC 0690662300008

Ville de Cours-la-Ville · 69470

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE CHAVIT COURS 69470

Date d'autorisation

30/10/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 970

Superficie du terrain

7181 m²

Logements créés

Surface habitable créée

122 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt26/02/2024

Date d'autorisation30/10/2023

Ouverture du chantier26/02/2024

Achèvement des travaux10/09/2025

👤Demandeur

Code postal69007

LocalitéLYON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneCours-la-Ville (69066)

Code postal69470

AdresseRUE DE CHAVIT COURS 69470

ParcellesAI 970

Superficie terrain7181 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 2 pièces1

Surface habitable avant11 m²

Surface habitable créée122 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.