1. Accueil
  2. Cadastre Cours-la-Ville
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0690662100018
Permis de construire
N° PC 0690662100018
Ville de Cours-la-Ville · 69470
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMPASSE DES GENETS COURS LA VILLE COURS 69470
Date d'autorisation
03/01/2022
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 1235
Superficie du terrain
1943 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
135 m²
← Toutes les autorisations à Cours-la-Ville Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt08/03/2022
Date d'autorisation03/01/2022
Ouverture du chantier08/03/2022

👤Demandeur

Code postal69470
LocalitéCOURS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneCours-la-Ville (69066)
Code postal69470
AdresseIMPASSE DES GENETS COURS LA VILLE COURS 69470
ParcellesA 1235
Superficie terrain1943 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée135 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.