Permis de construire
N° PC 0690662400001
Ville de Cours-la-Ville · 69470
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
PONT GAUTHIER COURS 69470
Date d'autorisation
22/03/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 542
Superficie du terrain
810 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
115 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation22/03/2024
Ouverture du chantier07/04/2025

👤Demandeur

Code postal69240
LocalitéTHIZY-LES-BOURGS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneCours-la-Ville (69066)
Code postal69470
AdressePONT GAUTHIER COURS 69470
ParcellesA 542
Superficie terrain810 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée115 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.