Permis de construire n° PC 0690662400007 à Cours-la-Ville

Permis de construire

N° PC 0690662400007

Ville de Cours-la-Ville · 69470

Bénéficiaire

B.B.R.

Adresse du terrain

9 RUE BASSE CRUZILLE COURS 69470

Date d'autorisation

29/10/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 551 · AB 550

Superficie du terrain

1935 m²

Logements créés

Surface habitable créée

114 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation29/10/2024

Ouverture du chantier09/12/2024

👤Demandeur

DénominationB.B.R.

SIRET75246908000010

SIREN752469080

Code postal42460

LocalitéCUINZIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneCours-la-Ville (69066)

Code postal69470

Adresse9 RUE BASSE CRUZILLE COURS 69470

ParcellesAB 551 · AB 550

Superficie terrain1935 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont collectifs6

Logements 4 pièces6

Surface habitable créée114 m²

Surface habitable issue de transfo558 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.