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Permis de construire de la ville de Bavans

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
AL78 AL80	Permis de construire	2013-05-1414/05/2013	Particuliers	226 m²	109 GRANDE RUE BAVANS 25550	Plus de détails
AI202	Permis de construire	2013-03-2020/03/2013	Particuliers	338 m²	18 Bi RUE LES CAMPENOTTES BAVANS 25550	Plus de détails
AB236	Permis de construire	2013-03-2020/03/2013	SCI DEMO SCI ou autres supports de programmes de construction	170 m²	11 RUE DE LA PRAIRIE BAVANS 25550	Plus de détails
AB235	Permis de construire	2013-03-2020/03/2013	Particuliers	231 m²	13 RUE DE LA PRAIRIE BAVANS 25550	Plus de détails
AL448	Permis de construire	2013-07-1818/07/2013	Particuliers	208 m²	18 RUE DU CHATEAU BAVANS 25550	Plus de détails
AC698 AC699 AC700	Permis de construire	2013-09-0909/09/2013	NEOLIA Organismes HLM	1457 m²	6/18 RUE DES MIRABELLES BAVANS 25550	Plus de détails
AC711	Permis de construire	2014-02-1212/02/2014	Particuliers	0 m²	13 RUE DES CERISIERS BAVANS 25550	Plus de détails
AC639	Permis de construire	2015-02-0505/02/2015	Particuliers	129 m²	21 RUE DES GRIOTTES BAVANS 25550	Plus de détails
AC709	Permis de construire	2015-06-1111/06/2015	Particuliers	160 m²	28 RUE DES MIRABELLES BAVANS 25550	Plus de détails
AC621	Permis de construire	2015-07-1616/07/2015	Particuliers	166 m²	2 ALLEE DES PRUNELLES BAVANS 25550	Plus de détails
AC718 AC719 AC720	Permis de construire	2015-12-1515/12/2015	NEOLIA Organismes HLM	416 m²	1 AU ALLEE DES QUETCHES BAVANS 25550	Plus de détails
AC651	Permis de construire	2016-03-0202/03/2016	Particuliers	167 m²	6 RUE DES GRIOTTES BAVANS 25550	Plus de détails
AC576	Permis de construire	2016-03-0202/03/2016	Particuliers	140 m²	17 RUE DES NOISETIERS BAVANS 25550	Plus de détails
AI713	Permis de construire	2016-06-2222/06/2016		276 m²	29 GRANDE RUE BAVANS 25550	Plus de détails
AC638	Permis de construire	2016-06-1414/06/2016	Particuliers	129 m²	19 RUE DES GRIOTTES BAVANS 25550	Plus de détails
AL33	Permis de construire	2017-02-1717/02/2017	SCI ou autres supports de programmes de construction	186 m²	125 GRANDE RUE Bavans 25550	Plus de détails
	Permis de construire	2017-05-1010/05/2017	Particuliers	102 m²	4 IMPASSE DES REINES CLAUDES BAVANS 25550	Plus de détails
AC708	Permis de construire	2017-05-1919/05/2017	Particuliers	149 m²	26 RUE DES MIRABELLES BAVANS 25550	Plus de détails
AC711	Permis de construire	2017-07-0505/07/2017	Particuliers	100 m²	30 RUE DES MIRABELLES BAVANS 25550	Plus de détails
AC761	Permis de construire	2017-11-2727/11/2017	Particuliers	131 m²	P7 RUE DES MIRABELLES LOTISSEMENT LES HAUTS DE BAVANS - LOT Bavans 25550	Plus de détails
AC707 AC762	Permis de construire	2017-11-2929/11/2017	Particuliers	129 m²	P6 RUE DES MIRABELLES Bavans 25550	Plus de détails
AC713	Permis de construire	2018-05-1818/05/2018	Particuliers	88 m²	3 Rue des Mirabelles Lot 5 Bavans 25550	Plus de détails
AE534 AE601 AE661	Permis de construire	2018-05-1414/05/2018	Particuliers	149 m²	6 3 RUE DE LA VIEILLE VIE Bavans 25550	Plus de détails
AC686	Permis de construire	2018-07-3131/07/2018	Particuliers	117 m²	ZAC LES HAUTS DE BAVANS Bavans 25550	Plus de détails
AC667	Permis de construire	2019-01-2424/01/2019	NEOLIA Organismes HLM	1128 m²	RUE DES VERGERS ZAC LES HAUTS DE BAVANS Bavans 25550	Plus de détails
AC785	Permis de construire	2018-12-1717/12/2018	Particuliers	138 m²	3 RUE COMBE SAINT PERE Bavans 25550	Plus de détails
AE26 AE27	Permis de construire	2019-02-1313/02/2019	Particuliers	150 m²	18 RUE DES FLEURS Bavans 25550	Plus de détails
AM148	Permis de construire	2019-06-0505/06/2019	Particuliers	148 m²	1 IMP DANIEL BEUCLER Bavans 25550	Plus de détails
AC726	Permis de construire	2019-10-0101/10/2019	Bailleurs sociaux SAI	113 m²	3 RUE COMBE SAINT PERE Bavans 25550	Plus de détails
AK174	Permis de construire	2019-09-0303/09/2019	Particuliers	134 m²	LES VIGNES Bavans 25550	Plus de détails
AC689	Permis de construire	2019-09-3030/09/2019	Particuliers	124 m²	3 RUE COMBE SAINT PERE Bavans 25550	Plus de détails
AC712	Permis de construire	2019-10-2222/10/2019	Particuliers	80 m²	3 RUE COMBE SAINT PERE Bavans 25550	Plus de détails
AL435	Permis de construire	2020-02-1010/02/2020	Particuliers	129 m²	CHAMPS DE LORDAY Bavans 25550	Plus de détails
AC690	Permis de construire	2020-08-0505/08/2020	Particuliers	149 m²	3 RUE COMBE SAINT PERE Bavans 25550	Plus de détails
AL434	Permis de construire	2020-10-2929/10/2020	Particuliers	241 m²	CHAMPS DE LORDAY Bavans 25550	Plus de détails
AC722	Permis de construire	2020-11-1818/11/2020	Particuliers	82 m²	3 RUE COMBE SAINT PERE BAVANS 25550	Plus de détails
AK424 AK427	Permis de construire	2021-09-3030/09/2021	EACT SCI ou autres supports de programmes de construction	203 m²	13 RUE DES VIGNES BAVANS 25550	Plus de détails
AL434	Permis de construire	2021-12-1515/12/2021	Particuliers	169 m²	CHAMPS DE LORDAY BAVANS 25550	Plus de détails
AD553	Permis de construire	2022-03-0202/03/2022	NEOLIA Organismes HLM	1084 m²	5330 RTE DE PRESENTEVILLERS BAVANS 25550	Plus de détails
AE177	Permis de construire	2022-10-2525/10/2022	Particuliers	126 m²	11 Grande rue BAVANS 25550	Plus de détails
AB15	Permis de construire	2023-01-1818/01/2023	Particuliers	190 m²	EN LA VELIE BAVANS 25550	Plus de détails
	Permis de construire	2023-07-2525/07/2023	Particuliers	88 m²	BAVANS 25550	Plus de détails
AD352	Déclaration préalable de travaux	2013-03-1212/03/2013	Particuliers	33 m²	4 IMPASSE DES BLEUETS BAVANS 25550	Plus de détails
AE499 AE500	Déclaration préalable de travaux	2022-05-0505/05/2022	Particuliers	0 m²	3 IMP DE L ETOILE BAVANS 25550	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Bavans

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Bavans ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Bavans depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Bavans, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.