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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02504813M0008
Ville de Bavans · 25550
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
4 IMPASSE DES BLEUETS BAVANS 25550
Date d'autorisation
12/03/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 352
Superficie du terrain
379 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
33 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation12/03/2013
Ouverture du chantier29/07/2013

👤Demandeur

Code postal25550
LocalitéBAVANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBavans (25048)
Code postal25550
Adresse4 IMPASSE DES BLEUETS BAVANS 25550
ParcellesAD 352
Superficie terrain379 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable avant98 m²
Surface habitable créée33 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeVéranda
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.