Permis de construire n° PC 02504820M0011 à Bavans

Permis de construire

N° PC 02504820M0011

Ville de Bavans · 25550

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

BRUYERES PARTS DES PRES BAVANS 25550

Date d'autorisation

24/02/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AR 2 · AR 361 · AR 363

Superficie du terrain

251341 m²

Surface locaux créée

460 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation24/02/2021

Ouverture du chantier24/03/2021

Achèvement des travaux03/06/2021

👤Demandeur

Code postal92000

LocalitéNANTERRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBavans (25048)

Code postal25550

AdresseBRUYERES PARTS DES PRES BAVANS 25550

ParcellesAR 2 · AR 361 · AR 363

Superficie terrain251341 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée460 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.