Permis de construire n° PC 02504819M0001 à Bavans

Permis de construire

N° PC 02504819M0001

Ville de Bavans · 25550

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

BRUYERES PARTS DES PRES BAVANS 25550

Date d'autorisation

06/05/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AR 2 · AR 4 · AR 5

Superficie du terrain

246038 m²

Surface locaux créée

495 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation06/05/2019

Ouverture du chantier07/05/2019

Achèvement des travaux19/12/2019

👤Demandeur

Code postal92000

LocalitéNANTERRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBavans (25048)

Code postal25550

AdresseBRUYERES PARTS DES PRES BAVANS 25550

ParcellesAR 2 · AR 4 · AR 5

Superficie terrain246038 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant20414 m²

Surface locaux créée495 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.