Déclaration préalable de travaux n° DP 02504823A0046 à Bavans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02504823A0046

Ville de Bavans · 25550

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

12 RUE DU BOIS JOLI BAVANS 25550

Date d'autorisation

26/09/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 760

Superficie du terrain

1519 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation26/09/2023

👤Demandeur

Code postal25550

LocalitéBAVANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBavans (25048)

Code postal25550

Adresse12 RUE DU BOIS JOLI BAVANS 25550

ParcellesAI 760

Superficie terrain1519 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.