1. Accueil
  2. Cadastre Bavans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02504818M0005
Permis de construire
N° PC 02504818M0005
Ville de Bavans · 25550
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 3 RUE DE LA VIEILLE VIE BAVANS 25550
Date d'autorisation
14/05/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 534 · AE 601 · AE 661
Superficie du terrain
726 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
149 m²
← Toutes les autorisations à Bavans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation14/05/2018

👤Demandeur

Code postal25550
LocalitéBAVANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBavans (25048)
Code postal25550
Adresse6 3 RUE DE LA VIEILLE VIE BAVANS 25550
ParcellesAE 534 · AE 601 · AE 661
Superficie terrain726 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée149 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.