Permis de construire n° PC 02504820M0007 à Bavans

Permis de construire

N° PC 02504820M0007

Ville de Bavans · 25550

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

BOIS SUR PRES BAVANS 25550

Date d'autorisation

09/09/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AR 2 · AR 9 · AR 361

Superficie du terrain

251341 m²

Surface locaux créée

940 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation09/09/2020

Ouverture du chantier18/01/2021

👤Demandeur

Code postal92000

LocalitéNANTERRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBavans (25048)

Code postal25550

AdresseBOIS SUR PRES BAVANS 25550

ParcellesAR 2 · AR 9 · AR 361

Superficie terrain251341 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée940 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.