Permis de construire n° PC 02504818M0014 à Bavans

Permis de construire

N° PC 02504818M0014

Ville de Bavans · 25550

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

18 RUE DES FLEURS BAVANS 25550

Date d'autorisation

13/02/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 26 · AE 27

Superficie du terrain

799 m²

Logements créés

Surface habitable créée

150 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation13/02/2019

Ouverture du chantier19/06/2019

👤Demandeur

Code postal25420

LocalitéCOURCELLES LES MONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBavans (25048)

Code postal25550

Adresse18 RUE DES FLEURS BAVANS 25550

ParcellesAE 26 · AE 27

Superficie terrain799 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée150 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.