Permis de construire n° PC 02504815M0009 à Bavans

Permis de construire

N° PC 02504815M0009

Ville de Bavans · 25550

Bénéficiaire

FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT

Adresse du terrain

BOIS SUR PRES BAVANS 25550

Date d'autorisation

18/09/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AR 362 · AR 363 · D 949

Superficie du terrain

222581 m²

Surface locaux créée

4931 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation18/09/2015

Ouverture du chantier01/10/2015

👤Demandeur

DénominationFAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT

SIRET42079743300042

SIREN420797433

Code postal92000

LocalitéNANTERRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBavans (25048)

Code postal25550

AdresseBOIS SUR PRES BAVANS 25550

ParcellesAR 362 · AR 363 · D 949

Superficie terrain222581 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant15095 m²

Surface locaux créée4931 m²

Surface locaux démolie515 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.