Permis de construire
N° PC 02504824A0008
Ville de Bavans · 25550
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHAMP DE TROE BAVANS 25550
Date d'autorisation
19/05/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 189 · AN 190
Superficie du terrain
18813 m²
Surface locaux créée
480 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date d'autorisation19/05/2025

👤Demandeur

Code postal25550
LocalitéBAVANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBavans (25048)
Code postal25550
AdresseCHAMP DE TROE BAVANS 25550
ParcellesAN 189 · AN 190
Superficie terrain18813 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant565 m²
Surface locaux créée480 m²
Surface locaux démolie565 m²
Surface agricole avant565 m²
Surface agricole créée480 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.