Permis de construire n° PC 02504813M0007 à Bavans

Permis de construire

N° PC 02504813M0007

Ville de Bavans · 25550

Bénéficiaire

NEOLIA

Adresse du terrain

6/18 RUE DES MIRABELLES BAVANS 25550

Date d'autorisation

09/09/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 698 · AC 699 · AC 700

Superficie du terrain

2932 m²

Logements créés

Surface habitable créée

1457 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt13/03/2017

Date d'autorisation09/09/2013

Ouverture du chantier13/03/2017

Achèvement des travaux26/09/2018

👤Demandeur

DénominationNEOLIA

SIRET30591873200010

SIREN305918732

Code postal25200

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBavans (25048)

Code postal25550

Adresse6/18 RUE DES MIRABELLES BAVANS 25550

ParcellesAC 698 · AC 699 · AC 700

Superficie terrain2932 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)16

dont individuels5

dont collectifs11

Logements 2 pièces3

Logements 3 pièces8

Logements 4 pièces5

Surface habitable créée1457 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.