Permis de construire n° PC 0250482500006 à Bavans

Permis de construire

N° PC 0250482500006

Ville de Bavans · 25550

Bénéficiaire

LES OICHOTTES

Adresse du terrain

RUE DES CARRIERES BAVANS 25550

Date d'autorisation

16/02/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AN 240 · AN 241 · AN 242

Superficie du terrain

14671 m²

Surface locaux créée

860 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation16/02/2026

👤Demandeur

DénominationLES OICHOTTES

SIRET90832706700017

SIREN908327067

Code postal25550

LocalitéBAVANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBavans (25048)

Code postal25550

AdresseRUE DES CARRIERES BAVANS 25550

ParcellesAN 240 · AN 241 · AN 242

Superficie terrain14671 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant430 m²

Surface locaux créée860 m²

Surface agricole avant430 m²

Surface agricole créée860 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.