1. Accueil
  2. Cadastre Bavans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02504821M0008
Permis de construire
N° PC 02504821M0008
Ville de Bavans · 25550
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHAMPS DE LORDAY BAVANS 25550
Date d'autorisation
15/12/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 434
Superficie du terrain
1285 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
169 m²
← Toutes les autorisations à Bavans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation15/12/2021
Ouverture du chantier15/07/2022
Achèvement des travaux03/11/2023

👤Demandeur

Code postal25600
LocalitéNOMMAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBavans (25048)
Code postal25550
AdresseCHAMPS DE LORDAY BAVANS 25550
ParcellesAL 434
Superficie terrain1285 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée169 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.