Permis de construire n° PC 02504816M0002 à Bavans

Permis de construire

N° PC 02504816M0002

Ville de Bavans · 25550

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 RUE DES GRIOTTES BAVANS 25550

Date d'autorisation

02/03/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 651

Superficie du terrain

734 m²

Logements créés

Surface habitable créée

167 m²

← Toutes les autorisations à Bavans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation02/03/2016

Ouverture du chantier12/05/2016

Achèvement des travaux20/04/2017

👤Demandeur

Code postal25200

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBavans (25048)

Code postal25550

Adresse6 RUE DES GRIOTTES BAVANS 25550

ParcellesAC 651

Superficie terrain734 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée167 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.