Permis de construire n° PC 02504818M0004 à Bavans

Permis de construire

N° PC 02504818M0004

Ville de Bavans · 25550

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 RUE DES MIRABELLES LOT 5 BAVANS 25550

Date d'autorisation

18/05/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 713

Superficie du terrain

451 m²

Logements créés

Surface habitable créée

88 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation18/05/2018

Ouverture du chantier18/08/2018

Achèvement des travaux12/04/2019

👤Demandeur

Code postal25400

LocalitéEXINCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBavans (25048)

Code postal25550

Adresse3 RUE DES MIRABELLES LOT 5 BAVANS 25550

ParcellesAC 713

Superficie terrain451 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée88 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.