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Permis de construire
N° PC 02504819M0009
Ville de Bavans · 25550
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES VIGNES BAVANS 25550
Date d'autorisation
03/09/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AK 174
Superficie du terrain
3032 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
134 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation03/09/2019
Ouverture du chantier05/12/2019
Achèvement des travaux20/05/2021

👤Demandeur

Code postal25150
LocalitéBOURGUIGNON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBavans (25048)
Code postal25550
AdresseLES VIGNES BAVANS 25550
ParcellesAK 174
Superficie terrain3032 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée134 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.