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Permis de construire
N° PC 02504817M0006
Ville de Bavans · 25550
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
P7 RUE DES MIRABELLES LOTISSEMENT LES HAUTS DE BAVANS - LOT BAVANS 25550
Date d'autorisation
27/11/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 761
Superficie du terrain
554 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
131 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation27/11/2017
Ouverture du chantier05/03/2018

👤Demandeur

Code postal25550
LocalitéBAVANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBavans (25048)
Code postal25550
AdresseP7 RUE DES MIRABELLES LOTISSEMENT LES HAUTS DE BAVANS - LOT BAVANS 25550
ParcellesAC 761
Superficie terrain554 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée131 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.