Permis de construire n° PC 02504813M0002 à Bavans

Permis de construire

N° PC 02504813M0002

Ville de Bavans · 25550

Bénéficiaire

SCI DEMO

Adresse du terrain

11 RUE DE LA PRAIRIE BAVANS 25550

Date d'autorisation

20/03/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 236

Superficie du terrain

580 m²

Logements créés

Surface habitable créée

170 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation20/03/2013

Ouverture du chantier06/09/2013

👤Demandeur

DénominationSCI DEMO

SIRET79162005700012

SIREN791620057

Code postal25200

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBavans (25048)

Code postal25550

Adresse11 RUE DE LA PRAIRIE BAVANS 25550

ParcellesAB 236

Superficie terrain580 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée170 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.