Permis de construire n° PC 02504812M0026 à Bavans

Permis de construire

N° PC 02504812M0026

Ville de Bavans · 25550

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

109 GRANDE RUE BAVANS 25550

Date d'autorisation

14/05/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 78 · AL 80

Superficie du terrain

2798 m²

Logements créés

Surface habitable créée

226 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation14/05/2013

Ouverture du chantier16/05/2013

👤Demandeur

Code postal25200

LocalitéMONTBELIARD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBavans (25048)

Code postal25550

Adresse109 GRANDE RUE BAVANS 25550

ParcellesAL 78 · AL 80

Superficie terrain2798 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée226 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.