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Permis de construire de la ville de Doubs

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
AD48	Permis de construire	2013-02-2121/02/2013	Particuliers	169 m²	LOT La Plaine au Quarre Doubs 25300	Plus de détails
AD341	Permis de construire	2013-02-2727/02/2013	Particuliers	168 m²	LOT Au Quarre Doubs 25300	Plus de détails
AD349 AD348	Permis de construire	2013-11-0808/11/2013	UGIMMO	528 m²	2-4 RUE DE L OREE DU BOIS LE QUARRE Doubs 25300	Plus de détails
AB170	Permis de construire	2014-01-1414/01/2014	GOURSOLL'IMMO EURL Promoteurs (SAI)	596 m²	5 RUE de l eglise Doubs 25300	Plus de détails
AD347	Permis de construire	2014-02-0606/02/2014	Particuliers	198 m²	RUE de l Oree du Bois Le Quarre Doubs 25300	Plus de détails
AE257	Permis de construire	2014-06-0505/06/2014	Particuliers	175 m²	AV des Champs d Anis Doubs 25300	Plus de détails
AC458	Permis de construire	2014-06-2525/06/2014	SARL AMAR IMMO Promoteurs (SAI)	304 m²	LOT La Montagne IV Doubs 25300	Plus de détails
AC503	Permis de construire	2014-10-0202/10/2014	Particuliers	162 m²	LE CENTRE Doubs 25300	Plus de détails
AC519	Permis de construire	2014-09-0505/09/2014	Particuliers	101 m²	RUE DE LA CHAUSSEE Doubs 25300	Plus de détails
AC514	Permis de construire	2014-09-0101/09/2014	Particuliers	167 m²	LOT LE CENTRE Doubs 25300	Plus de détails
AC504	Permis de construire	2014-09-2626/09/2014	Particuliers	169 m²	RUE DE LA CHAUSSEE Doubs 25300	Plus de détails
AC17	Permis de construire	2014-10-0303/10/2014	Particuliers	220 m²	RUE DE LA CHAUSSEE LOTISSEMENT LE CENTRE Doubs 25300	Plus de détails
ZB71	Permis de construire	2015-01-0909/01/2015	Particuliers	35 m²	ZONE ARTISANALE Doubs 25300	Plus de détails
AC505	Permis de construire	2014-11-1313/11/2014	Particuliers	145 m²	LOT Le Centre Doubs 25300	Plus de détails
AD349	Permis de construire	2014-11-2525/11/2014	Particuliers	168 m²	rue de l Oree du Bois Doubs 25300	Plus de détails
AC510	Permis de construire	2014-12-0606/12/2014	Particuliers	232 m²	RUE des Frenes lotissement Les Centre Doubs 25300	Plus de détails
AC517	Permis de construire	2014-12-0303/12/2014	Particuliers	229 m²	RUE de la Chaussee Doubs 25300	Plus de détails
AC12	Permis de construire	2015-01-0808/01/2015	Particuliers	106 m²	RUE des Fresnes Doubs 25300	Plus de détails
AC512	Permis de construire	2015-01-0808/01/2015	Particuliers	120 m²	RUE des Frenes Doubs 25300	Plus de détails
AC507	Permis de construire	2015-02-0303/02/2015	Particuliers	169 m²	LOT Le Centre Doubs 25300	Plus de détails
AC506	Permis de construire	2015-02-0202/02/2015	Particuliers	139 m²	LOT Le Centre Doubs 25300	Plus de détails
AC397	Permis de construire	2015-03-3030/03/2015	Particuliers	158 m²	11b RUE de la ville Doubs 25300	Plus de détails
AC515	Permis de construire	2015-03-1313/03/2015	Particuliers	131 m²	RUE des Frenes Doubs 25300	Plus de détails
AC518	Permis de construire	2015-03-1313/03/2015	Particuliers	153 m²	15 LOT Le Centre Doubs 25300	Plus de détails
AC516	Permis de construire	2015-04-1818/04/2015	Particuliers	119 m²	RUE de la Chaussee Doubs 25300	Plus de détails
AC508	Permis de construire	2015-04-2424/04/2015	Particuliers	144 m²	RUE des Frenes Doubs 25300	Plus de détails
AB111	Permis de construire	2015-06-2727/06/2015	SCI RN MEDICAL SCI ou autres supports de programmes de construction	287 m²	LOT Le Meridien Doubs 25300	Plus de détails
AC504	Permis de construire	2015-06-3030/06/2015	Particuliers	110 m²	RUE des Frenes Doubs 25300	Plus de détails
AC397	Permis de construire	2015-06-2626/06/2015	Particuliers	258 m²	11b RUE de la Ville Doubs 25300	Plus de détails
AC513	Permis de construire	2015-08-0202/08/2015	Particuliers	135 m²	RUE des Frenes Doubs 25300	Plus de détails
AA41	Permis de construire	2015-09-2929/09/2015	Particuliers	87 m²	41 LOT Lechamps du Clos Doubs 25300	Plus de détails
AA19	Permis de construire	2015-09-2828/09/2015	Particuliers	83 m²	19 LOT Le champs du Clos Doubs 25300	Plus de détails
AD348	Permis de construire	2015-07-0808/07/2015	Particuliers	168 m²	RUE de l Oree du Bois Doubs 25300	Plus de détails
AA330	Permis de construire	2015-09-3030/09/2015	Particuliers	162 m²	""Le champ du clos"" DOUBS 25300	Plus de détails
AA330	Permis de construire	2015-10-2020/10/2015	Particuliers	92 m²	lotissement ""Champs du Clo DOUBS DOUBS 25300	Plus de détails
	Permis de construire	2015-09-2525/09/2015	Particuliers	99 m²	""Le Champs du Clos"" DOUBS DOUBS 25300	Plus de détails
AA55	Permis de construire	2015-12-2929/12/2015	Particuliers	90 m²	Le Champs du Clos DOUBS 25300	Plus de détails
AA297	Permis de construire	2015-11-0404/11/2015	Particuliers	100 m²	CRET DE LA RAPPE DOUBS 25300	Plus de détails
AA528	Permis de construire	2015-12-1515/12/2015	Particuliers	96 m²	Le Champ du Clos lot n_12 DOUBS 25300	Plus de détails
AA582	Permis de construire	2015-12-0202/12/2015	Particuliers	111 m²	DOUBS 25300	Plus de détails
	Permis de construire	2016-03-0808/03/2016	Particuliers	94 m²	DOUBS 25300	Plus de détails
AA54	Permis de construire	2016-02-0909/02/2016	Particuliers	156 m²	Lot n_54 ""Le Champ du clos"" DOUBS 25300	Plus de détails
AA16	Permis de construire	2016-01-1515/01/2016	Particuliers	82 m²	Le Champs du Clos DOUBS 25300	Plus de détails
AA33	Permis de construire	2016-04-3030/04/2016	SCI de particuliers	312 m²	1 rue de la Grande Oye DOUBS 25300	Plus de détails
AD103	Permis de construire	2016-04-0606/04/2016	Particuliers	101 m²	24 rue des Oreades DOUBS 25300	Plus de détails
AB295 LOt 8	Permis de construire	2016-03-1616/03/2016	Particuliers	142 m²	DOUBS 25300	Plus de détails
AB290	Permis de construire	2016-04-1818/04/2016	Particuliers	134 m²	lotissement le Meridien l DOUBS 25300	Plus de détails
AB296	Permis de construire	2016-05-0606/05/2016	Particuliers	131 m²	Sur la gouille des Sauges lot 9 DOUBS 25300	Plus de détails
	Permis de construire	2017-05-1616/05/2017	Particuliers	105 m²	DOUBS 25300	Plus de détails
AB292	Permis de construire	2016-07-0101/07/2016	Promoteurs (SAI)	125 m²	DOUBS 25300	Plus de détails
AA358	Permis de construire	2016-07-0101/07/2016	Particuliers	89 m²	CRET DE LA RAPPE DOUBS 25300	Plus de détails
AB293	Permis de construire	2016-07-0101/07/2016	Particuliers	186 m²	DOUBS 25300	Plus de détails
AB291	Permis de construire	2016-07-2525/07/2016	Particuliers	132 m²	DOUBS 25300	Plus de détails
A594 AA382	Permis de construire	2016-08-0303/08/2016	Particuliers	131 m²	lotissement ""Champs du Clo DOUBS 25300	Plus de détails
AA357	Permis de construire	2016-09-2424/09/2016	Particuliers	91 m²	Lotissement ""Le Champ du C DOUBS 25300	Plus de détails
AA379	Permis de construire	2016-09-2424/09/2016	Particuliers	168 m²	LOT LE CHAMP DU CLOS DOUBS 25300	Plus de détails
AA113	Permis de construire	2016-10-0707/10/2016	INTOO HABITAT Bailleurs sociaux SAI	0 m²	35 Grande Rue DOUBS 25300	Plus de détails
AD309	Permis de construire	2016-11-0303/11/2016	Particuliers	93 m²	Rue Buraco DOUBS 25300	Plus de détails
AA153	Permis de construire	2016-10-2727/10/2016	Particuliers	90 m²	2 rue de la Valpre Lieu-dit ""Cret de la Rappe"" DOUBS 25300	Plus de détails
AB170	Permis de construire	2016-11-0404/11/2016	SARL AMAR IMMO Promoteurs (SAI)	211 m²	5 RUE DE L EGLISE DOUBS 25300	Plus de détails
AA114 AA115	Permis de construire	2016-12-2222/12/2016	Particuliers	111 m²	RUE DE LA RAPPE DOUBS 25300	Plus de détails
AA360	Permis de construire	2016-12-1010/12/2016	Particuliers	100 m²	Lotissement Le Champ du Cl Lieudit Cret de la Rappe DOUBS 25300	Plus de détails
AA386	Permis de construire	2016-12-1010/12/2016	Particuliers	139 m²	Lotissement Le Champ du Cl Lieudit Cret de la Rappe DOUBS 25300	Plus de détails
AA388	Permis de construire	2016-12-2222/12/2016	Particuliers	119 m²	Lotissement Le Champ du Cl Lieudit Cret de la Rappe DOUBS 25300	Plus de détails
AA58	Permis de construire	2017-03-2323/03/2017	Particuliers	168 m²	1 rue Basse DOUBS 25300	Plus de détails
AA402 AA405	Permis de construire	2017-03-2929/03/2017	Particuliers	169 m²	rue Borrie DOUBS 25300	Plus de détails
A607	Permis de construire	2017-03-2222/03/2017	Particuliers	100 m²	DOUBS 25300	Plus de détails
AB3	Permis de construire	2017-06-1010/06/2017	Particuliers	269 m²	3 RUE DIONE DOUBS 25300	Plus de détails
AD320	Permis de construire	2017-08-0909/08/2017	SCI de particuliers	40 m²	51 route de la Chaussee DOUBS 25300	Plus de détails
A585 AA383	Permis de construire	2017-08-2121/08/2017	Particuliers	146 m²	LOT Le Champ du Clos Crêt de la Rappe Doubs 25300	Plus de détails
AA103b AA403	Permis de construire	2017-10-2424/10/2017	Particuliers	211 m²	rue Borrie DOUBS 25300	Plus de détails
AA105	Permis de construire	2017-11-1616/11/2017	Particuliers	145 m²	Rue Borrie - lotissement L DOUBS 25300	Plus de détails
AA370	Permis de construire	2017-12-0505/12/2017	Particuliers	100 m²	Cret de la Rappe DOUBS 25300	Plus de détails
AA430	Permis de construire	2017-12-0202/12/2017	Particuliers	146 m²	impasse de la Forge Le Village Nord DOUBS 25300	Plus de détails
AB292	Permis de construire	2017-12-0202/12/2017	Particuliers	175 m²	Lotissement Le Meridien DOUBS 25300	Plus de détails
AA352	Permis de construire	2017-12-0202/12/2017	Particuliers	95 m²	Cret de la Rappe DOUBS 25300	Plus de détails
AA423	Permis de construire	2018-01-1010/01/2018	Particuliers	279 m²	Lotissement La Forge Lot 4 DOUBS 25300	Plus de détails
AB73 AB74	Permis de construire	2018-02-1515/02/2018	NEOLIA Organismes HLM	3430 m²	SUR LA GOUILLE DES SAUGES DOUBS 25300	Plus de détails
AA381	Permis de construire	2018-03-0909/03/2018	SCI de particuliers	116 m²	CRET DE LA RAPPE DOUBS 25300	Plus de détails
AA352	Permis de construire	2018-03-0909/03/2018	SCI de particuliers	94 m²	9 rue des Hauts des Pres DOUBS 25300	Plus de détails
AA351	Permis de construire	2018-02-2020/02/2018	SCI de particuliers	94 m²	7 rue des Hauts des Pres DOUBS 25300	Plus de détails
A610 AA347	Permis de construire	2018-03-3030/03/2018	Particuliers	142 m²	lotissement Champs du Clos DOUBS 25300	Plus de détails
AA123p	Permis de construire	2018-04-1919/04/2018	Particuliers	123 m²	2 RUE DE LA RAPPE DOUBS 25300	Plus de détails
AA426	Permis de construire	2018-05-1616/05/2018	Particuliers	130 m²	DOUBS 25300	Plus de détails
AA349	Permis de construire	2018-04-2828/04/2018	Particuliers	95 m²	le champs du clos Crêt de la rappe DOUBS 25300	Plus de détails
AB110 AB256	Permis de construire	2018-08-0202/08/2018	GOURSOLL'IMMO Promoteurs (SAI)	1013 m²	9 RUE BIELA DOUBS 25300	Plus de détails
AA350	Permis de construire	2018-06-0101/06/2018	Particuliers	95 m²	Lotissement le champs du c DOUBS 25300	Plus de détails
AE161	Permis de construire	2018-06-2222/06/2018	Particuliers	128 m²	28 rue de l'Eau de vie Doubs 25300	Plus de détails
AA427	Permis de construire	2018-09-0808/09/2018	Particuliers	189 m²	LOTISSEMENT LA FORGE - LOT DOUBS 25300	Plus de détails
AA365	Permis de construire	2018-10-1010/10/2018	Particuliers	100 m²	CRET DE LA RAPPE LOT 49 LOTISSEMENT LE CHAMP DU CLOS DOUBS 25300	Plus de détails
AA361	Permis de construire	2018-11-1515/11/2018	Particuliers	100 m²	Lotissement le Champs du C DOUBS 25300	Plus de détails
AA362	Permis de construire	2019-01-2323/01/2019	Particuliers	100 m²	CRET DE LA RAPPE DOUBS 25300	Plus de détails
AA127 AA442	Permis de construire	2019-04-1010/04/2019	Particuliers	149 m²	rue de l'Observatoire DOUBS 25300	Plus de détails
AD276	Permis de construire	2019-05-3131/05/2019	FAREMA SCI de particuliers	451 m²	49 RUE DE LA CHAUSSEE DOUBS 25300	Plus de détails
AD125	Permis de construire	2019-05-2424/05/2019		1483 m²	rue des Oreades DOUBS 25300	Plus de détails
AD139 AD206	Permis de construire	2019-06-1212/06/2019	SCCV DOUBS LYCEE SCI ou autres supports de programmes de construction	3954 m²	rue du Lycee DOUBS 25300	Plus de détails
AD207	Permis de construire	2019-06-1212/06/2019	SCCV DOUBS LYCEE SCI ou autres supports de programmes de construction	3954 m²	LES GRANDS CHAMPS DOUBS 25300	Plus de détails
AA375	Permis de construire	2019-05-3131/05/2019	Particuliers	180 m²	CRET DE LA RAPPE DOUBS 25300	Plus de détails
AA359	Permis de construire	2019-07-0303/07/2019	Particuliers	99 m²	CRET DE LA RAPPE DOUBS 25300	Plus de détails
AA366	Permis de construire	2019-07-2424/07/2019	Particuliers	97 m²	Cret de la Rappe DOUBS 25300	Plus de détails
A599	Permis de construire	2019-10-0404/10/2019	Particuliers	130 m²	rue du Champ du clos DOUBS 25300	Plus de détails
AC554	Permis de construire	2019-10-2424/10/2019	Particuliers	130 m²	DOUBS 25300	Plus de détails
AA339	Permis de construire	2020-03-1010/03/2020	SCI de particuliers	104 m²	CRET DE LA RAPPE DOUBS 25300	Plus de détails
A603	Permis de construire	2020-04-1515/04/2020	Particuliers	110 m²	DOUBS 25300	Plus de détails
AA364	Permis de construire	2020-04-2323/04/2020	Particuliers	100 m²	Cret de la Rappe Doubs 25300	Plus de détails
AA378	Permis de construire	2020-04-3030/04/2020	Particuliers	203 m²	Cret de la Rappe DOUBS 25300	Plus de détails
AD341	Permis de construire	2020-06-0909/06/2020	Particuliers	67 m²	7 rue de l'Oree du Bois DOUBS 25300	Plus de détails
A609 AA346	Permis de construire	2020-06-1717/06/2020	Particuliers	190 m²	CRET DE LA RAPPE DOUBS 25300	Plus de détails
AA363	Permis de construire	2020-08-1919/08/2020	Particuliers	100 m²	35 rue du Champs du Clos cret de la Rappe Doubs 25300	Plus de détails
AB183 AB185	Permis de construire	2020-09-1717/09/2020	Particuliers	0 m²	3 RUE DE LA CURE DOUBS 25300	Plus de détails
AB317	Permis de construire	2020-11-2323/11/2020	Particuliers	59 m²	DOUBS 25300	Plus de détails
AA116	Permis de construire	2021-01-2525/01/2021	SCI de particuliers	0 m²	37 Grande Rue DOUBS 25300	Plus de détails
AA369	Permis de construire	2021-02-0101/02/2021	Particuliers	133 m²	CRET DE LA RAPPE DOUBS 25300	Plus de détails
AA371	Permis de construire	2021-01-2626/01/2021	Particuliers	150 m²	champs du Clos DOUBS 25300	Plus de détails
AA340	Permis de construire	2021-04-2020/04/2021	Particuliers	104 m²	CRET DE LA RAPPE DOUBS 25300	Plus de détails
AE256	Permis de construire	2023-07-0404/07/2023	Particuliers	118 m²	5 B AV DES CHAMPS D ANIS DOUBS 25300	Plus de détails
AA367	Permis de construire	2021-06-2121/06/2021	Particuliers	100 m²	43 champ du Clos DOUBS 25300	Plus de détails
A611 AA395	Permis de construire	2021-05-1111/05/2021	Particuliers	134 m²	CRET DE LA RAPPE DOUBS 25300	Plus de détails
AA368	Permis de construire	2021-05-1616/05/2021	Particuliers	100 m²	45 Rue du Champ du Clos DOUBS 25300	Plus de détails
AA342	Permis de construire	2021-08-0909/08/2021	Particuliers	103 m²	12 rue du Champs du Clos DOUBS 25300	Plus de détails
AA373	Permis de construire	2021-12-1919/12/2021	Particuliers	106 m²	49 rue du Champs du Clos DOUBS 25300	Plus de détails
AA387	Permis de construire	2021-11-2929/11/2021	Particuliers	118 m²	rue des Hauts Pres DOUBS 25300	Plus de détails
AA341	Permis de construire	2021-11-2929/11/2021	Particuliers	104 m²	10 RUE DU CHAMP DU CLOS CRET DE LA RAPPE DOUBS 25300	Plus de détails
AB122	Permis de construire	2022-01-0404/01/2022	Particuliers	0 m²	13 rue de Sauges DOUBS 25300	Plus de détails
A338	Permis de construire	2022-01-1717/01/2022	Particuliers	127 m²	49 rue du Champs du Clos DOUBS 25300	Plus de détails
AA342	Permis de construire	2022-01-2727/01/2022	Particuliers	120 m²	12 rue du Champ du Clos DOUBS 25300	Plus de détails
AA270	Permis de construire	2022-02-2525/02/2022	Particuliers	470 m²	RUE DU CLOS TOURNIER DOUBS 25300	Plus de détails
AA282 AA433	Permis de construire	2022-03-2929/03/2022	Particuliers	270 m²	8 B RUE BASSE DOUBS 25300	Plus de détails
A603	Permis de construire	2022-06-1313/06/2022	Particuliers	191 m²	28 rue du Champ du Clos DOUBS 25300	Plus de détails
AA321 AA327	Permis de construire	2022-08-0505/08/2022	NEOLIA Organismes HLM	1498 m²	rue des Artisans DOUBS 25300	Plus de détails
ZA159 ZA99	Permis de construire	2022-11-2929/11/2022	Particuliers	144 m²	SUR LES RUINES DOUBS 25300	Plus de détails
AD139 AD206	Permis de construire	2023-06-1212/06/2023	SCCV DOUBS LYCEE SCI ou autres supports de programmes de construction	4216 m²	rue du Lycee DOUBS 25300	Plus de détails
AA344	Permis de construire	2023-05-1717/05/2023	Particuliers	107 m²	16 rue du Champ du Clos DOUBS 25300	Plus de détails
AA343	Permis de construire	2023-06-1212/06/2023	Particuliers	107 m²	rue du Champ du Clos Lot 7 DOUBS 25300	Plus de détails
AA372	Permis de construire	2023-06-3030/06/2023	Particuliers	100 m²	47 rue du Champ du Clos DOUBS 25300	Plus de détails
AA387	Permis de construire	2023-08-3030/08/2023	Particuliers	139 m²	CRET DE LA RAPPE DOUBS 25300	Plus de détails
AC440	Permis de construire	2023-10-1919/10/2023	SCI ou autres supports de programmes de construction	229 m²	RUE DE LA VILLE / LE VILLA DOUBS 25300	Plus de détails
AA337	Permis de construire	2024-01-0808/01/2024	Particuliers	103 m²	CRET DE LA RAPPE DOUBS 25300	Plus de détails
A608 AA345	Permis de construire	2024-01-2929/01/2024	Particuliers	126 m²	CRET DE LA RAPPE DOUBS 25300	Plus de détails
AA463	Permis de construire	2024-01-2525/01/2024	Particuliers	99 m²	CRET DE LA RAPPE / Lotiss DOUBS 25300	Plus de détails
AA169	Permis de construire	2024-02-0808/02/2024	BESSIMM SCI ou autres supports de programmes de construction	0 m²	2 RUE DE LA VALPRE DOUBS 25300	Plus de détails

Historique des permis de construire de la ville de Doubs

Vous souhaitez consulter l'historique des permis de construire délivrés par la ville de Doubs ? Cette page liste l'intégralité des permis de construire de la ville de Doubs depuis 2017. Pour chaque permis de construire de la ville de Doubs, vous pourrez connaître le type de permis de construire, la date de délivrance, la ou les parcelles concernées, la surface construite ou démolie, etc.