Permis de construire
N° PC 02520415P0010
Ville de Doubs · 25300
Bénéficiaire
SCI RN MEDICAL
Adresse du terrain
LOT LE MERIDIEN DOUBS 25300
Date d'autorisation
27/06/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 111
Superficie du terrain
2528 m²
Surface locaux créée
599 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation27/06/2015
Ouverture du chantier17/05/2016

👤Demandeur

DénominationSCI RN MEDICAL
SIRET48085358900012
SIREN480853589
Code postal25300
LocalitéDOUBS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneDoubs (25204)
Code postal25300
AdresseLOT LE MERIDIEN DOUBS 25300
ParcellesAB 111
Superficie terrain2528 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée599 m²
Surface commerce créée599 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.