Permis de construire n° PC 02520420P0032 à Doubs

Permis de construire

N° PC 02520420P0032

Ville de Doubs · 25300

Bénéficiaire

SCI M.F

Adresse du terrain

37 GRANDE RUE DOUBS 25300

Date d'autorisation

25/01/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AA 116

Superficie du terrain

758 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation25/01/2021

Ouverture du chantier30/01/2021

Achèvement des travaux09/01/2023

👤Demandeur

DénominationSCI M.F

SIRET88830804600018

SIREN888308046

Code postal25300

LocalitéDOUBS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneDoubs (25204)

Code postal25300

Adresse37 GRANDE RUE DOUBS 25300

ParcellesAA 116

Superficie terrain758 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont collectifs5

Surface habitable avant322 m²

Surface habitable issue de transfo322 m²

Surface habitable transformée322 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.