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Permis de construire
N° PC 02520415P0028
Ville de Doubs · 25300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""CHAMPS DU CLO DOUBS DOUBS 25300
Date d'autorisation
20/10/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 330
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
92 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation20/10/2015

👤Demandeur

Code postal25300
LocalitéPONTARLIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneDoubs (25204)
Code postal25300
AdresseLOTISSEMENT ""CHAMPS DU CLO DOUBS DOUBS 25300
ParcellesAA 330
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée92 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.