Permis de construire n° PC 02520415P0037 à Doubs

Permis de construire

N° PC 02520415P0037

Ville de Doubs · 25300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

12 RUE ANDRE ROZ DOUBS 25300

Date d'autorisation

13/04/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 298 · ZC 329 · ZC 330

Superficie du terrain

22947 m²

Surface locaux créée

2163 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation13/04/2016

Ouverture du chantier01/08/2016

👤Demandeur

Code postal21800

LocalitéQUETIGNY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneDoubs (25204)

Code postal25300

Adresse12 RUE ANDRE ROZ DOUBS 25300

ParcellesZC 298 · ZC 329 · ZC 330

Superficie terrain22947 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant3382 m²

Surface locaux créée2163 m²

Surface commerce avant3382 m²

Surface commerce créée2163 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.