Permis de construire n° PC 02520417P0038 à Doubs

Permis de construire

N° PC 02520417P0038

Ville de Doubs · 25300

Bénéficiaire

NEOLIA

Adresse du terrain

SUR LA GOUILLE DES SAUGES DOUBS 25300

Date d'autorisation

15/02/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 73 · AB 74

Superficie du terrain

5487 m²

Logements créés

Surface habitable créée

3430 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation15/02/2018

Ouverture du chantier03/10/2018

Achèvement des travaux03/06/2019

👤Demandeur

DénominationNEOLIA

SIRET30591873200010

SIREN305918732

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneDoubs (25204)

Code postal25300

AdresseSUR LA GOUILLE DES SAUGES DOUBS 25300

ParcellesAB 73 · AB 74

Superficie terrain5487 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)50

dont collectifs50

Logements démolis1

Surface habitable avant378 m²

Surface habitable créée3430 m²

Surface habitable démolie378 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.